Archives par mot-clé : nos échos du Conseil

Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…

– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques questions en suspens…

Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, présente le sujet, ce alors qu’aucun document n’a été adressé aux élus en préparation de la réunion. Un document a été distribué sur table. Il se trouve que, à la demande de l’Inspection académique, … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait un bref survol avec quelques commentaires sur les dépenses effectuées à partir du … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 10 Juillet 2024…

– Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. Le Maire présente le procès-verbal de la dernière réunion de Conseil, le 7 Juillet 2024, les élus en ont été destinataires depuis le Jeudi … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue!

Point de l’ordre du jour: Appel des présents 21 élu(e)s présent(e)s à ce Conseil de rentrée qui apprend la démission de Céline LE GUIENNE, « pour raison professionnelle » nous informe le Maire ce qui provoque l’entrée et l’installation d’Angélique MASSON, suivante … Continuer la lecture

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Le courrier picard (22/08/24) remet à l’ordre du jour des débats que nous avions pu avoir en Conseil sur les zones d’épandages…

Lors de l’ouverture de cet élevage de poules, déjà de fortes réserves avaient émises par la population et un débat tendu avait eu lieu en Conseil municipal lors duquel Gérard CHATIN avait fait accepter des réserves supplémentaires à la délibération … Continuer la lecture

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L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024

Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents  – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!

– Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…

– Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire » Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…

– Point de l’ordre du jour: Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe Jean-Louis AGNES conserve la parole pour ce point par lequel il explique qu’il est question de l’aménagement de … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium…

– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…

– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.

– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…

– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…

– Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’approbation des derniers procès verbaux…

 Point de l’ordre du jour: – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. Le Maire propose de passer à l’approbation des procès, il procède en bloc, les deux en même temps, mais finalement face à … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil…

Point de l’ordre du jour: Désignation d’un secrétaire de séance et appel des présents Le Maire désigne Frédéric CARARO comme secrétaire de séance, il fait l’appel des présents, on compte quatre absences: Corinne KAPUSTA qui a donné pouvoir à Pierre … Continuer la lecture

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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:

Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.

Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution Daniel VEREECKE engage cette fin Conseil en évoquant le fait qu’il va y avoir de nouvelles élections et qu’il faut … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

Point de l’ordre du jour: Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos d’une D I A (Déclaration d’Intention d’Aliéner) qu’aurait reçue la Commune, donc le Maire, à propos des locaux du kebab « Méditerranée » … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): le financement de la médiathèque…

Point de l’ordre du jour: 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire donne la parole au 1er adjoint qui fait lecture de la délibération de … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): médiathèque, le bâtiment est mieux cadré que le projet culturel!

Point de l’ordre du jour: 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire présente le projet de délibération qui consiste à valider l’avant-projet définitif … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…

Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire fait venir à la table du Conseil la bibliothécaire et la représentante du … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): votes unanimes sur les sorties scolaires…

Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité. Point précédent de ce … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être … Continuer la lecture

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