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ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

L’ensemble des points du Conseil du Mercredi 25 Septembre 2024

par Le Génovéfainmis à jour le 16 octobre 202413 octobre 2024Laisser un commentaire

–L’ appel des présent –Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Projet Classe Sans-Cartable – Année 2024-2025. Travaux 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): quelques sujets improvisés…

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20249 octobre 2024Un commentaire

– Point : Question improvisée par Dominique LABARRE et l’agenda des prochaines semaines par Pierre HAUTOT Alors que le Maire va passer la parole à Pierre HAUTOT pour quelques informations, Dominique LABARRE interroge sur le fait que nous n’ayons plus de camion de ventes d’outillage qui vienne sur la place, elle invoque un changement de tarif qui aurait eu lieu? Ensuite, l’adjoint à la Communication énonce plusieurs événements prévus sur les prochaines semaines. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

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Nos échos du Conseil (25/09/24): les droits des élus minoritaires pas vraiment respectés!

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20247 octobre 2024Un commentaire

– Point non prévu à l’ordre du jour: Jean-Louis AGNES répond à l’article « Tribune libre » de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » Jean-Louis AGNES souhaite répondre à la tribune publiée dans le N°8 de l’Info Génovéfine (distribué fin août 2024), il s’adresse en direction de Thierry REMOND et prétend que ses allégations sont fausses, que les défaillances d’approvisionnement des entreprises qui interviennent dans la Commune ne peuvent lui être imputées, il présente encore quelques arguments…. Thierry REMOND exprime son étonnement de la méthode d’utiliser le Conseil pour répondre à l’expression des élus minoritaires. Fabrice …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20247 octobre 2024Laisser un commentaire

– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ? c) Où en est-on du Conventionnement des Associations ? La question concernant le skatepark reçoit réponse de Jean-Louis AGNES qui rappelle ce qu’il avait dit en Commission en Juillet dernier, la mise en service ne devait avoir lieu qu’en septembre. Finalement, il a été décidé de le mettre en service dès le début août. L’association Thelle Riders n’a pas été mise de …

Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la Z A N

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20246 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 9) Mise en place du Sursis à statuer Zéro Artificialisation Nette (ZA). La parole est donnée à Hervé KRAUZE qui présente le sujet qui consiste à se donner la possibilité de sursoir à statuer face à des demandes de permis de construire la Commune étant en procédure de révision du PLU. Les surfaces à construire étant actuellement limitées par la loi sur les ZAN, il apparaît judicieux de se donner une maîtrise supplémentaire sur les surfaces sur lesquelles des constructions seront autorisées. La délibération est acceptée à l’unanimité après …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): bouger avec la Poste!

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20246 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Le dernier bulletin municipal rappelle les horaires de La Poste. Nombre de nos Concitoyens et souhaiteraient une extension vers le soir, au moins une soirée avec ouverture jusque 18h, 16h30 Gérard CHATIN pose la question au nom du groupe « Un Nouvel Avenir » après en avoir précisé le contexte et l’origine. Ce sont des personnes de la population qui ont soulevé cette question. Elle déclenche réaction sur le sujet sur le côté non accessible par rapport à des horaires inadaptés pour une bonne partie de la …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): nouvelle arrivée au Conseil, petit changement dans les commissions.

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20245 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 8) Commissions Municipales – Vote. La démission de Céline LE GUIENNE et l’arrivée d’Angélique MASSON entraine des modifications dans la constitution des Commissions municipale, le Maire propose d’inscrire la nouvelle conseillère sur la Commission communication, d’une part, et sur la Commission scolaire, périscolaire et jeunesse, occupée précédemment par la Conseillère démissionnaire. La proposition est acceptée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): sursis à statuer par rapport à la …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): police municipale… si on partageait!

par Le Génovéfainmis à jour le 13 avril 20255 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 7) Création d’une police Pluri-communale entre les communes de Sainte-Geneviève, Lachapelle Saint-Pierre, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers les Cailloux. La première partie: présentation et début des échanges. La fin des débats et le vote La parole est donnée à Xavier BOULIN qui présente le projet de police pluri communale sur notre Commune, celles de Novillers-les-Cailloux, Mortefontaine-en-Thelle et Novillers-les-Cailloux pour une dizaine d’heures par Commune et par mois. Il y a de nombreux échanges sur le rôle de la police municipale et son activité locale. Après un unanimisme sur le projet, Gérard …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): communiquer!?

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20242 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 6) Concession de Service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains ainsi que la fourniture de services associés sur le territoire de la commune de Sainte Geneviève. Le sujet est présenté par Pierre HAUTOT, il a déjà fait l’objet d’un travail en Commission la semaine précédente. Il s’agit d’installer différents supports de communication, qui seraient gratuits pour la Commune et payés par la publicité dans le cadre d’une concession à une entreprise sur 10 à 12 ans, sur la Commune dont la liste …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): des poubelles de tri pour les lieux collectifs

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20241 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 4) Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de Communes des dépenses relatives à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : Etablissements Recevant du Public. C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet qui porte sur l’implantation de poubelles de tri dans des lieux publics de la Commune. Cette opération est coordonnée localement par la Thelloise mais lancée au niveau départemental par le SMDO en relation avec l’ADEME. L’accord de signature de la convention nécessaire entre les parties …

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Nos échos du Conseil (25/09/24): un peu plus d’éclairages…

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 20241 octobre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 2) Eclairage Public aérien – SE60 – Programme 2025. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES qui expose le projet qui consiste à passer en led les rues de l’Avenir, du Bel Air et une partie de la rue Neuve, en 2025. Il explique le financement de l’opération et l’éventuelle participation du SE 60. L’exposé entraine quelques questions. La délibération est adoptée à l’unanimité. Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.Cet article prévoit en effet que …

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Nos échos du Conseil (25/09/24: après l’électricité… le gaz…

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 202430 septembre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 3) Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Sainte-Geneviève. La parole est toujours à Jean-Louis AGNES qui nous évoque le renouvellement d’une Convention avec GRDF signée pour 30 ans en 1995 et qui arrive à terme au 31 Décembre 2024, il faut donc valider sa reconduction.. Le sujet entraîne quelques questions, le renouvellement est voté à l’unanimité. Il reste dommage qu’il n’y ait pas, sur notre Commune, de plan de prolongation du réseau de gaz de ville. Point précédent de ce Conseil: …

ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (25/09/24): un projet d’école sans cartable qui laisse quelques questions en suspens…

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 202429 septembre 2024Laisser un commentaire

Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires, présente le sujet, ce alors qu’aucun document n’a été adressé aux élus en préparation de la réunion. Un document a été distribué sur table. Il se trouve que, à la demande de l’Inspection académique, il ne peut y avoir de voyage, comme c’est la tradition des CM2, cette année. Interrogée par Jean-Louis AGNES, d’une part, et Gérard CHATIN, d’autre part, sur ce point, l’adjointe aux affaires scolaires n’apportera pas d’explication sur la spécificité qui s’applique à notre Commune à ce sujet. Autre point d’interrogation, des financements pourraient intervenir par …

ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS

Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 202428 septembre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait un bref survol avec quelques commentaires sur les dépenses effectuées à partir du document remis sur table. Il n’y a ni question, ni remarque. Le suivi annuel ne montre pas de variation importante, pas plus d’ailleurs que celui fait à partir de la moyenne mensuelle. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 7 Juillet 2024… Point suivant de …

ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 10 Juillet 2024…

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 202426 septembre 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024. Le Maire présente le procès-verbal de la dernière réunion de Conseil, le 7 Juillet 2024, les élus en ont été destinataires depuis le Jeudi 19 Septembre, il n’y a pas eu de remarque. Il est approuvé à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue! Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées

ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (25/09/24): l’appel, l’état des présences; une démission et une nouvelle élue!

par Le Génovéfainmis à jour le 9 octobre 202426 septembre 2024Laisser un commentaire

Point de l’ordre du jour: Appel des présents 21 élu(e)s présent(e)s à ce Conseil de rentrée qui apprend la démission de Céline LE GUIENNE, « pour raison professionnelle » nous informe le Maire ce qui provoque l’entrée et l’installation d’Angélique MASSON, suivante de liste sur la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève ». On décompte une moyenne d’un peu plus de 19, sur 23, élus présents par réunion. Le suivi de la liste « Un Nouvel Elan » fait ressortir un niveau moyen de présences de 75,38%. On notera 5 démissions dans ce groupe depuis le début du mandat. La …

ACTUALITES, DANS LA PRESSE, LES MEDIAS..., NOS ECHOS DU CONSEIL, NOS PUBLICATIONS

Le courrier picard (22/08/24) remet à l’ordre du jour des débats que nous avions pu avoir en Conseil sur les zones d’épandages…

par Le Génovéfainmis à jour le 29 août 202429 août 2024Laisser un commentaire

Lors de l’ouverture de cet élevage de poules, déjà de fortes réserves avaient émises par la population et un débat tendu avait eu lieu en Conseil municipal lors duquel Gérard CHATIN avait fait accepter des réserves supplémentaires à la délibération et sur laquelle Thierry REMOND et Evelyne BAILLON s’étaient abstenus. Cet article ne fait pas état de gêne sur Sainte-Geneviève mais on a pu constater une présence plus importante de mouches sur notre territoire. Petite revue des articles parus à l’époque sur le sujet: Dans le Courrier picard d’aujourd’hui, on reparle des poules…. Publié le …

L’ensemble des points du Conseil du 10 Juillet 2024

par Le Génovéfainmis à jour le 22 juillet 202422 juillet 2024Laisser un commentaire

Ordre du Jour – Désignation du Secrétaire de séance et appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse : 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Finances : …

ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (10/07/24): police municipale… tout va très bien!

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202417 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 7) Point d’information — Police Municipale Le Maire invite Xavier BOULIN à présenter le rapport qu’il a préparé mais qui est juste projeté sur les écrans. Un comparatif 2022-2023 est exposé sur un certain nombre de thèmes. A l’écoute et au regard des chiffres, une situation qui s’améliore sur la plupart des sujets. Didier FALAMPIN évoque la question des tondeuses le dimanche matin qui ont été autorisées depuis le début de ce mandat. Lecture le chiffre du haut en bleu correspond aux interventions 2023, celui du bas en noir …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): une régularisation pour la route Sainte-Geneviève/Mortefontaine-en-Thelle…

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202415 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 6) Mise à disposition du Chemin Vicinal ordinaire n04 de Sainte Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle nécessaire à l’exercice de la compétence « voirie d’intérêt communautaire » Il s’agit d’une régularisation de peut-être vingt ans, la Thelloise a en responsabilité communautaire certaines voies de circulation entre les Communes, selon des critères de niveau de circulation définis en intercommunalité. Ces routes sont alors entretenues par la Thelloise. La route qui mène de Sainte-Geneviève à Mortefontaine-en-Thelle fait partie de celles-ci depuis très longtemps mais les délibérations nécessaires n’avaient pas été prises dans les …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): Ruelle de la Messe…

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202415 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: Demandes de subvention pour la réalisation de travaux de voirie pour la Ruelle de la Messe Jean-Louis AGNES conserve la parole pour ce point par lequel il explique qu’il est question de l’aménagement de la rue de la Messe, les travaux envisagés ont pour objectif : l’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales, la réfection de la voirie ainsi que les raccords sur chaussée, la mise en œuvre d’enrobés noirs, la signalisation,…. ces travaux ont été vus en Commission et leur plan de financement est validé à l’unanimité sans question …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): bientôt, un colombarium…

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202415 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 4) Demandes de subvention pour la création d’un colombarium et d’un jardin du souvenir dans le cimetière communal Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le projet qui a, par ailleurs, été regardé en Commission travaux même si quelques points restent à préciser sur ce sujet. Quelques échanges autour du sujet qui représente une mise aux normes de notre cimetière. Le plan de financement est validé à l’unanimité. L’article précédent sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte… L’article suivant sur ce Conseil: …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202414 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202414 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…

par Le Génovéfainmis à jour le 17 juillet 202414 juillet 2024Laisser un commentaire

– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028. L’article précédent …