Archives par mot-clé : convention

L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025

Publié le 22 juin 2025 par Le Génovéfain

Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec achat de terrains, acte administratif, amende administrative, Conseil municipal, convention, dépôts sauvages, haltes garderies, nos échos du Conseil, pouvoir de police, Sainte-Geneviève (Oise), subventions aux assoications, suivi des dépenses déléguées, suivi des présences au Conseil, Thelloise | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (12/06/25): une convention Thelloise – Commune pour la halte garderie…

Publié le 15 juin 2025 par Le Génovéfain

Le Maire présente le sujet qui consiste tout simplement en une convention d’utilisation de locaux de la Commune par la Thelloise pour la halte garderie itinérante organisée par l’intercommunalité. Le vote est acquis à l’unanimité.

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, haltes garderies, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), Thelloise | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (15/05/25): des conventions attendues mais pas vraiment au point…

Publié le 21 mai 2025 par Le Génovéfain

Le Maire engage le sujet tant attendu, puisque depuis le début du mandat il est prévu de produire des conventions avec les associations. Il annonce les avoir préparées au moment du COVID et les avoir revues ensuite, il évoque avoir … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec APEEPM, association, Centre Yves MONTAND, CLAG, Club de Loisirs des Ainés Génovéfains, Comité des fêtes, Conseil municipal, convention, cym, FJEP, Foyer des Jeunes et d'éducation populaire, La chouette famille, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), TCSG, Tennis Club de Sainte-Geneviève, Thelle Riders, UMRAC, USSG | Laisser un commentaire

L’ordre du jour du Conseil municipal du 15 Mai…

Publié le 7 mai 2025 par Le Génovéfain

Publié dans ACTUALITES | Marqué avec ADTO, association, Chambre régionale des Comptes, Conseil municipal, convention, informer, médiathèque, ordre du jour, Sainte-Geneviève (Oise), Thelloise | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (25/09/24): deux questions à propos des associations

Publié le 7 octobre 2024 par Le Génovéfain

– Points à l’ordre du jour: b) Le skatepark a été réalisé, notamment, par rapport à une demande liée à une association, Thelle Riders, or la mise en service semble s’être faite sans elle ? c) Où en est-on du Conventionnement … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec associations, Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), skatepark, Thelle Riders | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24

Publié le 9 juin 2024 par Le Génovéfain

Ordre du Jour – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS | Marqué avec aéroport, approbation du procès verbal, Conseil municipal, convention, demande de subventions, école, motion, nos échos du Conseil, plan de mobilité, police municipale, préemption, Sainte-Geneviève (Oise), sécurité, suivi des dépenses déléguées, terrain DENIS, ZAENR | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires

Publié le 3 juin 2024 par Le Génovéfain

– Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. Le Maire passe par la parole à Françoise RIBEIRO qui présente une convention que propose la Thelloise … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), Thelloise | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:

Publié le 16 avril 2024 par Le Génovéfain

– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec association, budget, caméra, Conseil municipal, convention, expression, nos échos du Conseil, personnel, Sainte-Geneviève (Oise), sécurité, suivi des dépenses déléguées, taux dimpôts, urbanisme | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….

Publié le 15 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour, question des élus: b) Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ? C’est le Maire qui répond à cette question posée … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec association, concertation, Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

Publié le 14 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise. Daniel VEREECKE présente le projet qui consiste à adhérer à une … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, personnel, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

Publié le 14 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, énergie, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), SE60 | Laisser un commentaire

Les questions posées par les élus « Un Nouvel Avenir » au Conseil du 9 Avril 2024:

Publié le 9 avril 2024 par Le Génovéfain

Dans le cadre de leur droit à question les élus NASG poseront 2 questions: – Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS | Marqué avec association, Conseil municipal, convention, espace DENIS, résidence seniors, Sainte-Geneviève (Oise), urbanisme | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/02/24): une convention pour le déneigement

Publié le 13 février 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 8) Renouvellement convention de déneigement. Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le principe d’une convention prise avec un agriculteur d’Andeville. Cette présentation suscite quelques remarques de Sabrina MASCOMERE, d’une part, et … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, déneigement, neige, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (30/11/23): une convention à propos du haut débit…

Publié le 6 décembre 2023 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui fait une brève présentation da la convention … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, Haut débit, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (30/11/23): la reprise du Ciné-Rural…

Publié le 5 décembre 2023 par Le Génovéfain

-Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation. L a parole est donnée à Corinne KAPUSTA qui présente la délibération. L’association Ciné Rural 60 organise chaque année plus de 1000 projections et rassemblent plus … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec animation, Centre Yves MONTAND, Conseil municipal, convention, culture, cym, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (19/09/23): le marché skate-park, ils se moquent de qui?

Publié le 24 septembre 2023 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 2) Projet Skate-park – Attribution du marché. Le Maire donne la parole à un représentant du cabinet OSMOSE qui a étudié le marché et qui conclut sa présentation par la proposition de retenir la Société … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec appel d'offres, Centre Yves MONTAND, Conseil municipal, convention, cym, FJEP, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), skatepark | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): encore une convention…

Publié le 11 juillet 2023 par Le Génovéfain

Cet article porte sur le point: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités Le Maire nous explique qu’en pratique cette convention fonctionne déjà et … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Centre de gestion 60, Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): une convention avec la gendarmerie

Publié le 10 juillet 2023 par Le Génovéfain

Cet article porte sur le point: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à … Continuer la lecture →