ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL

Nos échos du Conseil (10/07/24): la Commune emprunte…

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– Point de l’ordre du jour: 3) Emprunt — Réalisation d’un emprunt Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, à qui sera un micro qu’elle n’utilise pas bien qu’il serait utile pour que tous profitent de ses explications. L’adjointe fait une présentation des offres de prêts reçues par 4 établissements: la Banque Postale, la CDC, le Crédit Agricole et la Caisse d’épargne. Le Crédit Agricole a été retenu pour la qualité de son offre. Selon l’adjointe aux finances, l’emprunt se justifie par plusieurs opérations qui se sont terminées ou se terminent …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’activité 2023 de l’ILEP.

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– Point de l’ordre du jour: 2) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2023 Il s’agit de la présentation du rapport annuel 2023 de la Délégation de Service public « Restauration scolaire et gestion du périscolaire », la parole est donné à Madame DELIANCOURT qui représente l’ILEP. Elle fait part, dès le début de son intervention, d’un excédent réalisé sur cet exercice de 54 927,49€, il sera reversé à la Commune conformément à la convention qui lie la Commune dans le cadre de …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): la délégation de service public du restaurant scolaire et du périscolaire renouvelée…

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– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Choix du délégataire et du contrat Le Maire donne la parole à la représente de la DTO qui a établi le rapport d’études du marché de Délégation de Service Public. Une seule offre, celle de l’ILEP qui en est déjà attributaire, ayant été reçue pour ce marché, la présentation est assez simplifiée. Après quelques échanges sur la situation, la décision est prise à l’unanimité d’attribuer la DSP à l’ILEP jusqu’en 2028. L’article précédent …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…

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– Point de l’ordre du jour:  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): l’approbation des derniers procès verbaux…

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 Point de l’ordre du jour: – Approbation des procès-verbaux des séances des 28 mai et 12 juin 2024. Le Maire propose de passer à l’approbation des procès, il procède en bloc, les deux en même temps, mais finalement face à l’impression de confusion, les représente un à un. Les deux procès sont acceptés à l’unanimité après quelques modifications qui ont été demandées préalablement, lors de l’envoi des textes. Article précédent sur ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil… Article suivant sur ce Conseil: Nos échos du Conseil (10/07/24): les …

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Nos échos du Conseil (10/07/24): 19 présents à ce Conseil…

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Point de l’ordre du jour: Désignation d’un secrétaire de séance et appel des présents Le Maire désigne Frédéric CARARO comme secrétaire de séance, il fait l’appel des présents, on compte quatre absences: Corinne KAPUSTA qui a donné pouvoir à Pierre HAUTOT et Céline LE GUIENNE qui a donné pouvoir à Eric LE GUIENNE pour la liste « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève; Sabrina MASCOMERE qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et Thierry REMOND qui a donné pouvoir à Beriza ZIEGLER pour la liste « Force Développement – Progressons …

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L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:

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Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet …

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Nos échos du Conseil (12/06/2024): où faire les bureaux de vote, Noailles les fait dans son école.

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Dans cette fin de Conseil, le Maire donne quelques informations sur la tenue des élections législatives suite à la dissolution Daniel VEREECKE engage cette fin Conseil en évoquant le fait qu’il va y avoir de nouvelles élections et qu’il faut donc s’y préparer. Il évoque le déplacement du bureau de vote 2 (celui qui concerne la partie sud de la Commune) au restaurant scolaire. Une demande a été faite auprès du Préfet de l’Oise, seul compétent en la matière. Il évoque, encore, le fait que la Commune de Noailles a trois bureaux de vote qui …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

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Point de l’ordre du jour: Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos d’une D I A (Déclaration d’Intention d’Aliéner) qu’aurait reçue la Commune, donc le Maire, à propos des locaux du kebab « Méditerranée » Après que le Maire ait exprimé qu’il n’y a pas de question d’élu ce soi, Fabrice DORE annonce qu’il en a une. Etonnement, le 1er rumine un peu, l’élu « Un Nouvel Avenir » pose sa question sur le fait que « nous avons appris qu’une D I A a été adressée en Mairie par rapport aux locaux …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): le financement de la médiathèque…

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Point de l’ordre du jour: 4) Demande de subventions – Modalités et Plan de financement dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire donne la parole au 1er adjoint qui fait lecture de la délibération de financement et de demande de subventions pour la médiathèque. On notera que la DRAC apporte tout juste 35%, ce qui est peu pour un projet de cet ampleur; la Commune autofinance pour 33,43% ce qui est beaucoup sur un tel projet. Il reste un peu plus de 31% répartis entre le Département, la Thelloise et …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): médiathèque, le bâtiment est mieux cadré que le projet culturel!

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Point de l’ordre du jour: 3) Approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et avenant no 1 au marché de maîtrise d’œuvre au projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire présente le projet de délibération qui consiste à valider l’avant-projet définitif (APD) de la médiathèque si le suivi de cette partie a plus sérieusement été menée par Jean-Louis AGNES, adjoint en charge des travaux, quelques zones d’ombre subsistent qui amènent Fabrice DORE à poser quelques questions restées sans réponse précise lors de la dernière Commission qui s’est tenue le 3 juin. L’adjoint y répond avec un …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): la médiathèque, un projet accompagné par aucun élu et plein de manques?!…

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Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle médiathèque. Le Maire fait venir à la table du Conseil la bibliothécaire et la représentante du Cabinet qui a accompagné l’élaboration du projet(est-ce normal?), il fait une rapide présentation du projet qui repose sur la délibération et demande s’il il y a des questions. Fabrice DORE soulève différents manques ou erreurs dans le document PCSES présenté au vote. Il invoque les manques sur le budget prévisionnel de la future médiathèque des …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): votes unanimes sur les sorties scolaires…

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Point de l’ordre du jour: 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Le Maire donne la parole à Françoise RIBEIRO qui présente la délibération proposée au Conseil qui, sans question, ni remarque, est votée à l’unanimité. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du… Lire la suite : Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune? Point suivant de …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?

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– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être présenté à cette réunion, alors qu’il ne figure pas à l’ordre du jour, et après avoir évoqué un prochain Conseil qui se tiendrait autour de la mi-juillet, il passe à une légère énumération des dépenses effectuées en faisant référence au document distribué sur table à tous les élus. Fabrice DORE pose une question sur la …

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Nos échos du Conseil (12/06/24): les présents à ce Conseil…

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– Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Fabrice DORE comme secrétaire de séance qui fait l’appel. 5 pouvoirs à ce Conseil de Conseillers absents: Corinne KAPUSTA, Frédéric CARRARO et Xavier BOULIN pour la majorité; Gérard CHATIN qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir » et Beriza ZIEGLER qui a donné pouvoir à Thierry REMOND pour la liste « Force Développement – Progressons ensemble ». Les présences de la majorité: Les présences de la liste « Un Nouvel Avenir » Les présences de la liste « Force Développement – Progressons Ensemble » …

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Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24

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Ordre du Jour  – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales Affaires générales 3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. 4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. 5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise …

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Nos échos du Conseil (28/05/25): le téléphone leurre…

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Point de l’ordre du jour, question des élus: a) Depuis plusieurs années, les enseignantes de nos écoles rencontrent des difficultés de téléphonie mobile : téléphones obsolètes, voire absence de téléphone, une enseignante étant contrainte d’utiliser son téléphone personnel. Ce problème qui relève en partie de la sécurité dans nos écoles est bien connu et a déjà fait l’objet de discussions multiples en commission scolaire. Pouvez-vous ce soir prendre l’engagement de le résoudre une fois pour toute et en totalité pour la rentrée prochaine ? Cette première question des élus « Un Nouvel Avenir » est posée par Fabrice DORE. …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): une motion par rapport aux nuisances de l’aéroport de Beauvais votée après débat et modification!

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– Point de l’ordre du jour: 7) Motion concernant l’aéroport de Beauvais-Tillé. Suite à la venue, en fin de Conseil, d’un adjoint au Maire de Ponchon, Denis ROLLAND qui était venu présenter les nuisances de l’aéroport de Beauvais au regard de l’évolution annoncée par son agrandissement et l’expansion du trafic, Daniel VEREECKE s’était engagé à ce que nous revenions lors d’un prochain Conseil. Pour ce Conseil du 28 Mai, était adressée aux élus la motion suivante: Les débuts furent intéressants un peu vifs parfois. Le manque d’information de certains des élus les ont marqués. La …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): ZAENR, la suite…

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– Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) — Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR. Suite à une question posée par Sabrina MASCOMERE au nom des élus « Un Nouvel Avenir », le Conseil municipal, notamment la Commission urbanisme, a travaillé sur le sujet des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables. Une réunion publique, que Pierre HAUTOT trouve non représentative, s’est tenue à laquelle une trentaine de personnes étaient présentes et ont produit des échanges constructifs. Un plan est produit qui priorise certaines orientations en la matière, …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour les transports scolaires

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– Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. Le Maire passe par la parole à Françoise RIBEIRO qui présente une convention que propose la Thelloise à propose des transports scolaires notamment, mais pas seulement, puisque les Communes peuvent utiliser cette convention pour d’éventuelles actions qu’elles pourraient mener. L’accord est donné à l’unanimité. Le point précédent de Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/25): de l’aide à l’informatique …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): le plan de mobilité validé à l’unanimité.

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– Point de l’ordre du jour: 3) Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. Il s’agit de valider le plan de mobilité qui a été élaboré par la Thelloise et que chaque Commune doit passer en délibération. Il a été adressé aux élus. Après quelques échanges entre Fabrice DORE et le Maire, le plan est validé à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné… Le point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): un groupement de commandes pour …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): un véhicule subventionné…

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Point de l’ordre du jour: 2) Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de Police Municipale (thématique sécurité) 2024. Il s’agit de valider une subvention accordée par la Thelloise pour l’achat d’un véhicule pour la police municipale. Le Maire passe la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente la délibération, l’accord est donné à l’unanimité. Le plan de financement du véhicule: Le point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité! Le point suivant …

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Nos échos du Conseil (28/05/24): des subventions aux associations votées à l’unanimité!

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Point de l’ordre du jour: 1) Subventions aux associations 2024. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, Adjointe aux Finances, qui fait lecture du document de proposition de l’attribution de subventions aux associations. Les différents responsables d’association concerné(e)s par le vote ne participent ni au vote ni au débat, il n’y en a pratiquement pas, le travail en Commission a correctement préparé le Conseil. Seuls deux présidents, Gérard CHATIN pour le CLAG, d’une part, et Pierre HAUTOT, d’autre part, iront jusqu’à quitter la salle pendant la partie de la réunion correspondant à l’association qu’il …