Pour et avec les Génovéfains
Point de l’ordre du jour: l’appel des présents Le Maire désigne Xavier BOULIN comme secrétaire de séance qui fait l’appel. 16 élus sur 23 sont présents. Le groupe « Un Nouvel Avenir » est à 89,92% de présence suivi par « Force Développement – Progressons Ensemble » avec 82,05% puis « Un Nouvel Elan » (groupe majoritaire) avec 78,89%. La moyenne générale se situe à 83,62%.
Le 6 Décembre 2023, s’est réuni le Conseil Communautaire de la Thelloise, participaient à cette réunion, pour la Commune de Sainte-Geneviève: Gérard CHATIN et Daniel VEREECKE. Parmi les décisions: la création d’espaces France Services avec un site à Sainte-Geneviève: La CC Thelloise détient, du fait de ses statuts une compétence en matière de création d’une Maison des Services au public, compétence qu’elle n’a pas investie jusqu’à présent. Aujourd’hui, ce dispositif étatique a évolué et on parle désormais d’Espaces France Services. Il s’agit d’un modèle d’accès aux services publics pour les Français qui vise à permettre …
– Appel et suivis des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. 2) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation d’un avenant relatif à la prolongation de la durée de la DSP. Affaires générales 3) Recrutement et rémunération des …
– Pas de point à l’ordre du jour: Dominique LABARRE s’exprime sur les questions de sécurité et interroge sur CytiAll Alors que la Maire va mettre fin à la séance après la question adressée par les élus « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE prend la parole et interpelle sur deux points autour de la sécurité, l’un concerne plusieurs faits divers (cambriolages, faux policiers,…), l’autre concerne CityAll, l’application installée dans la Commune pour signaler des faits qui y surviennent. A propos des faits divers, l’adjoint en charge de la communication s’engage à faire un signalement par le …
– Point de l’ordre du jour: questions des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Nous avons reçu des remarques concernant la gestion du Facebook de la Commune : publication publicitaire, parfois même sur des commerces extérieurs à la Commune ; retraits de commentaires sans raison apparente et sans explication ; …. Quelle ligne éditoriale avez-vous fixé pour le Facebook de la Commune ? Après que la question ait été posée par Gérard CHATIN au Maire, ce dernier demande à son 1er adjoint, chargé de la communication, Pierre HAUTOT, d’y répondre. En fait et en conclusion, nous saurons qu’il n’y …
Point de l’ordre du jour: 6) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise très haut débit. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui fait une brève présentation da la convention qui n’entraîne ni question, ni débat. La signature est adoptée à l’unanimité. Sujet précédent de ce Conseil: une deuxième modification budgétaire pour 2023… Continuer la lecture → Sujet suivant de ce Conseil: le Facebook municipal est un domaine réservé du 1er adjoint!.. Continuer la lecture →
Point à l’ordre du jour: 5) Décision modificative no2 au Budget 2023. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique qu’afin d’ajuster les prévisions budgétaires de l’exercice 2023, il est proposé d’approuver la décision modificative n° 2 suivante : toutefois, cette présentation est différente de ce qui est affiché aux écrans et de ce qui a été adressé aux élus, Fabrice DORE en fait la remarque. Il lui est confirmé que c’est ce qui a été annoncé qui est bon. La proposition est adoptée à l’unanimité. Sujet précédent de ce Conseil: …
-Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au Ciné Rural – Convention – Approbation. L a parole est donnée à Corinne KAPUSTA qui présente la délibération. L’association Ciné Rural 60 organise chaque année plus de 1000 projections et rassemblent plus de 46 000 spectateurs. Depuis 2012, le Centre Yves Montand a repris les projections de films récents présentées par l’association Ciné Rural 60. En 2020, avec 83 points (dont 75 dans l’Oise, 4 dans le Val d’Oise, 3 dans l’Eure, 1 en Seine-et-Marne et 1 en Seine-Saint-Denis) Ciné Rural 60 est le cinéma itinérant le …
Point de l’ordre du jour: 3) Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2024 – Création de sept emplois d’agents recenseurs. Le Maire fait lecture de la délibération, le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février 2024. La commune sera découpée en sept secteurs appelés « district ». Chaque agent se verra attribuer un district dans lequel il assurera la collecte des feuilles de logement et de bulletins individuels. Le Maire propose à l’assemblée de créer sept emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement ;Il est …
– Point de l’ordre du jour: 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire – Approbation du budget prévisionnel 2024. A la demande du Maire, Madame DELIANCOURT, Directrice de l’ILEP, qui a la délégation de service public du périscolaire et de la restauration scolaire. Elle en présente le bilan comparé sur les années passées. Une augmentation de l’ordre de 20%, parfois plus, est constatée sur les effectifs. Elle présente le budget et la demande de financement pour 2024 qui se situe à 844 589€. La présentation soulève des …
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le niveau de dépenses déléguées se monte à 356 132,36€ pour cette années 2023, arrêté au 30 Novembre. Il reste, à ce stade, inférieur à la moyenne annuelle depuis 2016. On peut discuter sur les priorités et les choix fait mais le niveau reste dans une moyenne supportable. Depuis le Conseil du 19 Octobre, elles s’élèvent à 19 944,25€, dont le détail suit. Depuis le début de l’année en voici le …
Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023. Le procès verbal a été adressé aux élus et ne soulève aucune question, il est adopté à l’unanimité. Le sujet précédent de ce Conseil: l’appel des présents… Le sujet suivant de ce Conseil: les dépenses déléguées… une moyenne stable… Continuer la lecture →
On compte 6 personnes dans la salle dont la Directrice de l’ILEP, qui interviendra pour présenter le budget 2024 de la DSP, et l’un de ses collaborateur. Le secrétariat est confié, par le Maire, à Corinne KAPUSTA qui fait l’appel. 19 élus sont présents, quorum est donc largement atteint. On compte deux pouvoirs dans la majorité, celui d’Eric LE GUIENNE à Céline LE GUIENNE et celui d’Adrien VERGALI à Emilie FERNANDES; un pouvoir chez les élus Un Nouvel Avenir, celui de Nathalie CEDOLIN à Fabrice DORE; et un chez les élus Force Développement Progressons Ensemble, …
Skate Park La réunion était convoquée sur le terrain du Centre Yves MONTAND pour que nous puissions suivre les travaux du skate-park. Ceux-ci sont arrêtés du fait des pluies importantes que nous subissons depuis quelques semaines qui empêchent, notamment, la coulée du béton. Les travaux qu’il reste à mener sont évalués à une durée de 3 mois. Selon les informations échangées lors de la Commission, ils pourraient ne pas répondre avant mars ou avril 2024, et encore si le a météo le permet. L’essentiel étant que les travaux aient été engagés pour que soit préservée …
Révision du PLU: Le Cabinet qui accompagnera la révision du PLU est choisi annonce l’adjoint au Maire président de séance. On notera que si la Commission Urbanisme a participé, y compris les élus minoritaires, à la rédaction du cahier des charges, les raisons des difficultés à déterminer le choix entre les deux prétendants au marché. Selon Hervé KRAUZE, ce cabinet viendra se présenter auprès de la Commission Urbanisme après que ce cabinet ait demandé de nombreux éléments notamment sur les niveaux de constructions entre 2011 et 2021, puis sur 2021 à 2023. Il a été …
Une question improvisée de Dominique LABARRE sur les coupures de courant Dominique LABARRE prend la parole alors que le Maire est en voie de clôture la séance. Elle pose une question sur les récentes coupures de courant qui ont touché nombre de rues de la Commune (plutôt sur la partie nord). Il lui est répondu, à la fois par Daniel VEREECKE, Jean-Louis AGNES et Gérard CHATIN, au moins pour la première coupure du 16 octobre, pour celle du 17 octobre, il y aurait moins d’informations. Le Maire se féliciter, en fin de séance, de la …
Question des élus posée par Gérard CHATIN au nom des élu(e)s « Un Nouvel Avenir » : « Il semblerait que le Ministère de la Défense ait voulu démonter l’antenne implantée au 46 Rue de l’Avenir et qu’il ait été proposé à la Commune d’être propriétaire des terrains et locaux qui subsisteraient. Vous auriez refusé la proposition de vente de l’Armée. Pourriez-vous donner au Conseil municipal les informations concernant ce sujet ? » Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN qui pose la question, laquelle reçoit une réponse tout à fait correcte et officielle de la part de Jean-Louis AGNES …
Point non prévu à l’ordre du jour: Hervé KRAUZE donne une information sur le passage d’agents du cadastre dans la Commune L’adjoint à l’urbanisme informe du passage d’agents à l’urbanisme pour vérifier les constructions et situations cadastrales du bâti dans la Commune. L’information déclenche quelques réactions. Une information aurait pu être faite par les différents supports de communication de la Commune (Facebook, site, application City hall..) Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée Point suivant de ce Conseil: Nos échos du …
Point de l’ordre du jour: 8) Eclairage Public aérien – Quartier du Blanc Mont et rue de la Fusée. Le Maire donne la parole à Jean Louis AGNES qui explique que dans le cadre du projet de rénovation de l’éclairage public de la commune, le Syndicat d’énergie de l’Oise, nous accompagne techniquement mais aussi financièrement. Le financement est effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités territoriales. Cet article prévoit en effet que des fonds de concours peuvent être versés entre le SE60 et les communes ou les …
Point de l’ordre du Jour: 7) Voyages scolaires – Année 2023-2024. La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, Adjointe aux affaires scolaires, qui présente deux projets de voyages scolaires, l’un pour l’école Camille CLAUDEL à Quiberon, et le second à Villers de Lans pour l’école Robert PAUCHET. Les projets de financement sont établis avec la participation de l’APEEPM mais sans que l’accord de l’association soit acquis, selon l’adjointe qui précise qu’il y a une nouvelle équipe à la tête de cette association alors que celle -ci est en place depuis un an et qu’une seule …
Une voie douce de Laboissière-en-Thelle au Collège de Sainte-Geneviève
Point de l’ordre du jour: 4) Election des membres de la commission de Délégation de Service Public. Suite à la démission d’Alain BOSC qui en était membre et au souhait de la majorité de modifier ses membres, la commission DSP doit être recomposée. Alors qu’il y a 3 sièges dans cette commission, le mode de scrutin à appliquer donne 2 sièges à la majorité et 1 siège à la liste « Un Nouvel Avenir ». Daniel VEREECKE informe qu’il présente Françoise RIBEIRO et Christelle MARIN comme titulaire, d’une part, et Frédéric CARRARO et Corinne KAPUSTA, comme suppléants, …
Point de l’ordre du jour: 5) Modification de la délibération 11020230523E concernant la vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH no 167. La parole est donnée à Hervé KRAUZE, adjoint à l’Urbanisme, qui présente le partage en deux parcelle du terrain l’une en direction de Madame ALLEMEERSCH résidant au 19 rue du canton de Beaupréau, d’acquisition d’une partie de la parcelle AH 167 dans le but de sécuriser sa parcelle, il a été proposé le transfert de propriété de cette emprise pour un montant de5 886 euros pour 109 m² soit 54 euros du …
Point de l’ordre du jour: 3) Approbation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Thelloise pour 2022. Le Maire présente un résumé du rapport d’activité assez détaillé. Comme pour le rapport précédent, il ne s’agit pas d’approuver le rapport mais de reconnaître qu’il a été présenté au Conseil municipal. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): SE60, des travaux sur le Blanc mont à partir de fin novembre, une réunion d’information prévue… Point suivant de ce Conseil: Nos échos du Conseil (19/10/23): et on revient sur la vente de la parcelle …
Point de l’ordre du jour: 2) Approbation du rapport d’activités 2022 du Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES, délégué au SE60 et adjoint au travaux, qui donne un bref résumé du rapport et de l’activité du syndicat. Gérard CHATIN l’interroge, un peu en décalage avec le sujet, sur les tracés au sol du Blanc mont qui laisse à penser que des travaux vont avoir lieu. Jean-Louis AGNES lui répond qu’il s’agit de travaux d’électricité engagés par ENEDIS et qu’une réunion publique sera proposée le 9 novembre pour …