Point de l’ordre du jour: 3) Règlement de voirie communale – Adoption. Il s’agit d’adopter le règlement de voirie qui sera applicable aux travaux de toutes sur la Commune. Ce règlement s’applique à tous, particuliers ou entreprises. Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, présente le sujet sans trop entrer dans le détail. Il a été travaillé durant les premiers de l’année au sein de la Commission travaux, ses membres en ont connaissance depuis quelques mois et ont pu en prendre largement, par contre les élus ne l’ont eu qu’il n’y a que quelques jours avec l’ensemble …
Nos échos du Conseil (19/09/23): le marché skate-park, ils se moquent de qui?
Point à l’ordre du jour: 2) Projet Skate-park – Attribution du marché. Le Maire donne la parole à un représentant du cabinet OSMOSE qui a étudié le marché et qui conclut sa présentation par la proposition de retenir la Société ESPACE DECO SA qu’il nous déclare mieux placée que EUROVIA PICARDIE, même si les deux propositions faites par ces sociétés sont très proches en prix (288 881,55€ HT pour ESPACE DECO et 295 678€ HT pour EUROVIA PICARDIE). Ces propositions dépassent largement le montant initial présenté pour 231 271,50€ HT en juin 2022, personne n’en …
Nos échos du Conseil (19/09/23): le rapport d’activité de la DSP du périscolaire
– Point de l’ordre du jour: 1) 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public • – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2022. Le poids de la vidéo est tel qu’il a fallu la mettre en deux parties, la 1ère ci-dessus et la seconde ci-dessous. Madame DEJANCOURT, directrice de l’ILEP fait une très longue présentation de plus 40 minute du rapport d’activité qui n’appelle de question, même s’il est conclu par quelques remarques d’Olivier POTIRON, par ailleurs président du Comité des Fêtes, à propos des animations. Ce rapport …
Nos échos du Conseil (19/09/23): l’approbation des procès-verbaux, il en manque encore un!
– Point de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 1 1 avril, du 23 mai et du 06 juillet 2023. Alors que l’ordre du jour annonce l’approbation des trois derniers PV, ce qui nous mettrait à jour, celui de la dernière réunion, celle du 6 Juillet, n’est pas présenté, le Maire s’en excuse et le promet pour bientôt, d’ici quelques jours. Des modifications ont été demandées sur le premier envoi de ces documents, elles ont été prises en compte. Thierry REMOND rappelle que par rapport à la pratique d’avoir pris une question « citoyenne » …
Nos échos du Conseil : l’ensemble des points du Conseil du 6 Juillet 2023
Ordre du Jour Enfance et Jeunesse 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire Affaires générales Finances Personnel communal Questions des élus a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ? b) Question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement- Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » : Ces questions s’adressent à …
Nos échos du Conseil (6/07/23): une question des élus commune aux minoritaires. Le Maire se dit en complète confiance avec les manipulations de son 1er adjoint!
Cet article porte sur la question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement – Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Ces questions s’adressent à vous Monsieur VEREECKE et n’appellent réponses d’aucun autre membre du Conseil Municipal. En date du 27 juin à 22h27, Monsieur Pierre HAUTOT nous adressait un message dans lequel nous apprenions la préparation d’un nouveau numéro du bulletin municipal. Ce mail ne sollicitait nullement l’avis ou une quelconque réflexion des membres de la commission communication, mais la transmission des tribunes ouvertes aux différentes listes représentées …
Nos échos du Conseil (6/07/23): la révision du PLU « serait votée en 2026 », donc avec 3 ans de retard!
Cet article porte sur la question posé par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ? Gérard CHATIN pose la question et la parole est donnée à Hervé KRAUZE qui semble peiner à expliquer comment il aura fallu plus d’un an pour choisir un cabinet pour accompagner la révision du PLU. Malgré l’attractivité de notre Commune et la force de notre exécutif à la représenter, il n’ y a eu que deux cabinets pour répondre à …
Nos échos du Conseil (6/07/23): autorisation à engager en apprentissage
Cet article porte sur le point: 7) Autorisation à engager du personnel en apprentissage. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui ne manquera pas en présentant le sujet d’gratigner Dominique LABARRE en référence à ses propos du début de la réunion sur l’état des parterres fleuris, faisant ainsi passer l’apprentissage pour se qu’il n’es pas, puisqu’il considère que cet apprenti constituera un emploi supplémentaire, ce qu’il n’est pas vraiment. D’ailleurs, l’adjoint aura un peu de mal à répondre sur qui aura la qualité de maître de stage. Le Conseil municipal valide …
Nos échos du Conseil (6/07/23): adoption de la nomenclature M57
Cet article concerne le point: 6) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024 La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui fait une présentation du sujet assez complète sur laquelle Beriza ZIEGLER demandera une précision et Gérard CHATIN apportera un complément d’information sur l’évolution apportée par cette évolution. Le passage à la M57, quasi obligé pour 2024, est validé à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des …
Nos échos du Conseil (6/07/23): encore une convention…
Cet article porte sur le point: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités Le Maire nous explique qu’en pratique cette convention fonctionne déjà et qu’il ne s’agit que de valider un prêt de salle (celle du 1er étage de la Mairie) pour le suivi médical du personnel communal. La convention est validée à l’unanimité.
Nos échos du Conseil (6/07/23): une convention avec la gendarmerie
Cet article porte sur le point: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité, qui présente le texte de la convention qui a été adressé aux élus avec l’ordre du jour. Des précisions sont demandées par Beriza ZIEGLER et Gérard CHATIN. Fabrice DORE soulève une question de forme dans le texte, sa remarque entraine, encore une fois une moquerie, inutile, de la part des deux premiers membres …
Nos échos du Conseil (6/07/23): désignation d’un correspondant incendie secours
Cet article porte sur le point: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours Après avoir très légèrement présenté le sujet le Maire propose sa candidature qui est validée à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale Le point suivant de ce Conseil: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale
Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales
Cet article concerne le point : 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale IL s’agit de renouveler les 5 membres de la Commission de Contrôle des Listes électorales qui ont été mis en place au début de ce mandat, leur nomination n’étant valable que pour 3 ans. Le Maire informe que les anciens membres ne peuvent plus l’être et interroge sur les candidats pour les listes minoritaires. Pour le groupe « UN Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », c’est Nathalie CEDOLIN qui est désignée tandis que pour le groupe « Force Développement – …
Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement de la Délégation de service public… des questions auxquelles le Maire ne répond pas!
Cet article porte sur le point: 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire Le Maire invite une représentante de l’ADTO de à nous faire la présentation d’un rapport que nous avons avons reçu par écrit parmi les documents de préparation de la réunion. Cette longue présentation ne permet pas vraiment de faire un choix puisqu’une grande majorité des élus, toutes tendances confondues, est convaincue que la forme de gestion actuelle, la délégation de service public, est la plus adaptée. …
Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!
Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses questions et remarques sur le budget fleurs et l’état de propreté de la Commune de la part de Dominique LABARRE qui reproche de retirer les plantes vivaces pour les remplacer par des fleurs annuelles. Jean-Louis AGNES ne trouvera pas d’excuse mais prétextera ne pas avoir les moyens pour gérer et reprochera quasiment à un agent …
Nos échos du Conseil (9/06/23): les délégués aux élections sénatoriales du 24 Septembre 2023, il n’y a pas que les Maires qui votent, même les minoritaires y sont
Seul point à ce Conseil: Elections des délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023: Il s’agit de désigner 7 délégués et 4 suppléants pour la Commune de Sainte-Geneviève. Le vote a lieu à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Les listes doivent être paritaires. Toutes les Communes de France concernées par le remplacement de leur Sénateur sont réunies, ce vendredi, pas forcément à la même heure. La vidéo complète du Conseil: L’appel des présents: Le Secrétariat de séance a été confié par le Maire à Françoise RIBEIRO qui fait l’appel, avec quelques …
Nos échos du Conseil (23/05/23): Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!
Jean-Louis AGNES interroge, tour à tour, Gérard CHATIN, puis Thierry REMOND, sur leur expression de groupe dans la dernière Info Génovéfine. La question sur la tribune des élus « Un Nouvel Avenir » porte sur la partie « qu’il cite pour en demander des explications: « Vie associative, nous continuerons à aider» : Pour la première fois de l’histoire de la Commune, les associations ont subi des baisses non expliquées de subventions et connu un clientélisme sans précédent. » Gérard CHATIN rappellera les baisses de subventions sur plusieurs associations: UMRAC, CLAG, et quelques autres, l’espèce de boycott des animations …
Nos échos du Conseil (23/05/23): les questions des élus, une bonne explication technique!
Plusieurs questions à propos du budget de formation des élus 2022: Par ailleurs, il serait bon que nous soit présenté un bilan de l’utilisation des crédits de formation comme vous l’aviez fait la 1ère année. Cette question m’a amené à consulter le compte 6535 qui présentait au Compte de gestion un niveau de crédits consommés de 1 320,81€, alors que sur le Grand livre le montant des crédits consommés est de 1 570,81€ soit une différence de 250€ dont vous voudrez bien m’apporter l’explication puisque ces montants devraient être conformes en fin d’année. (Copie jointe) Rectificatif envoyé le …
Nos échos du Conseil (23/05/23): un intermède révélateur de « l’esprit » du 1er adjoint…
Cet épisode n’était pas prévu à l’ordre du jour mais il est tellement révélateur de l’esprit des majoritaires. Des échanges que le Maire ne maîtrise pas à propos du manque de proposition mais aussi d’un courriel pour le moins graveleux, pour ne pas dire sexiste adressé par le 1er adjoint à plusieurs associations et personnes à partir de son adresse courriel municipale (hormis le maire, il est le seul élu à en avoir une) qui plus est. Si l’intéressée en sourit, ce qui est plutôt triste, ce type de message montre, encore une fois, s’il …
Nos échos du Conseil (23/05/23): et l’on revient sur le RIFSEEP
Point 10 de l’ordre du jour: 10) PERSONNEL – DÉLIBERATION INSTITUANT LE RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP). C’est le Maire qui présente ce sujet qui avait été déjà le dernier du précédent Conseil municipal du 11/04/2023. C’est sur ce point que les élus « Un Nouvel Avenir » avaient quitté la séance, provoquant ainsi une perte de quorum et l’empêchement de délibérer. Le Maire fait une espèce de mea culpa en indiquant qu’il a quelque peu revu sa copie, notamment sur les questions d’assiduité du personnel. Par ailleurs, des échanges ont …
Nos échos du Conseil (23/05/23): le marché de bitume de la voirie de la rue du Placeau
Point 9 de l’ordre du jour: Le sujet est présenté par Jean-Louis AGNES, Adjoint aux travaux, à qui le Maire a donné la parole. Il s’agit de valider le résultat de l’appel réalisé pour une première phase de bitumage de la rue du Placeau. L’Adjoint aux travaux explique la procédure et présente les offres qui ont été reçues. Bien qu’il existe une Commission des marchés publics, il faut signaler que même sur des opérations aussi importante en montant, le Maire s’exonère d’y faire appel. Préférant faire les choix dans le secret de ses bureaux, ce …
Nos échos du Conseil (23/05/23): les contes d’Automne
Point 8 de l’ordre du jour: La parole est donnée à Pierre HAUTOT qui présente ce point qui consiste à valider une convention avec la Médiathèque départementale de l’Oise pour le festival des Contes d’Automne 2023. L’accord est bien sûr donné à l’unanimité. L’article précédent sur ce Conseil: · un groupement de commandes au sein de la Thelloise L’article suivant sur ce Conseil: le marché de bitume de la voirie de la rue du Placeau
Nos échos du Conseil (23/05/23): un groupement de commandes au sein de la Thelloise
Point 7 de l’ordre du jour: 7) AFFAIRES GÉNÉRALES – PRISE DE COMPÉTENCE GROUPEMENT DE COMMANDES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THELLOISE. Sur proposition de la Communauté de Communes THELLOISE, est constitué un groupement de commandes par lequel des travaux, divers achats pourront être opérés en commun. Il s’agit d’adhérer à ce groupement de commandes, la délibération est adoptée à l’unanimité. L’article précédent sur ce Conseil: · un soi-disant Conseil municipal des jeunes, la démocratie bafouée! L’article suivant sur ce Conseil: · les contes d’Automne
Nos échos du Conseil (23/05/23): un soi-disant Conseil municipal des jeunes, la démocratie bafouée!
Point 6 de l’ordre du Jour: 6) AFFAIRES GÉNÉRALES – CRÉATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES. Tout a été fait sur cette affaire pour que les minoritaires ne votent pas la mise en place de ce qui est, en fait, un conseil consultatif et non un Conseil municipal des jeunes. Déjà, il y a près de 6 mois que les majoritaires sans pratiquement aucune annonce publique vont chercher des « volontaires », sans qu’il n’y ait eu débat en Commission ou en Conseil. Pire, dans un précédent Conseil, des majoritaires ont été jusqu’à dire qu’ils ne voulaient …
Nos échos du Conseil (23/05/23): des travaux à la charges du constructeur de la future résidence dite « seniors »
Point 5 de l’ordre du jour: Par une convention, il s’agit de porter à la charge du futur bailleur social qui gèrera la résidence dite « seniors » les frais de branchement à la ligne électrique. Après la présentation du Maire, Fabrice DORE fera remarquer plusieurs anomalies dans le nombre de logements qui jusqu’ici était annoncé à 39 et devient 41 pendant que l’on annonce que les deux espaces commerciaux prévus n’en font plus qu’un, on se demande à quoi servent les réunions de Commission puisque ces évolutions n’ont pas fait l’objet d’information lors de celles-ci. L’adoption …