Archives par mot-clé : droit de l'opposition

Le Courrier picard (7/08/25) nous informe qu’il n’y a pas qu’à Sainte-Geneviève…

Publié le 12 août 2025 par Le Génovéfain

Cet article paru dans le Courrier picard le 7 août dernier ne rassure pas sur la considération des exécutifs sur leurs élus minoritaires quant à l’expression des minoritaires sur le Facebook communal. Maintes fois, à Sainte-Geneviève, les élus « Un Nouvel … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (7/04/25): deux amendements au budget rejetés mais débattus!…

Publié le 13 avril 2025 par Le Génovéfain

Le Maire donne la parole à Gérard CHATIN pour qu’il présente le premier amendement. Celui-ci vise à intégrer les quelque 18 000€ de dépenses festives du CCAS qui correspondent aux colis, au repas plus animation de celui-ci et la sortie … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): ajout d’un point à l’ordre du jour à la demande des élus « Un Nouvel Avenir »!

Publié le 28 mars 2024 par Le Génovéfain

A la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », le Maire annonce l’ajout d’un point qui sera porté à l’ordre du jour adressé aux élus. Ce point concerne la construction de la médiathèque et surtout l’élaboration d’un projet culturel … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (6/02/24): « les citoyens qui veulent être informés des décisions du CCAS n’ont qu’à se rendre en Mairie »!

Publié le 15 février 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour; question des élus adressée par « Un Nouvel Avenir »: b) Les décisions individuelles du CCAS sont notifiées aux personnes concernées et transmises au contrôle de légalité, pour les décisions générales sont opposables et exécutoires que si … Continuer la lecture →

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Tribunes libres des minoritaires… comment a-t-il pu en arriver là?

Publié le 26 avril 2023 par Le Génovéfain

Le 13 Avril dernier les deux groupes minoritaires devaient adresser leurs tribunes libres en Mairie comme cela s’est toujours fait lors des 4 précédentes éditons du bulletin municipal depuis le début de ce mandat. Elles sont adressées à Monsieur le … Continuer la lecture →

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La plupart des courriels des Maires sont des documents publics

Publié le 7 septembre 2022 par Le Génovéfain

Le Conseil d’Etat a rendu une décision le 3 juin dernier, qui définit précisément quels sont les courriels de votre Maire dont vous pouvez exiger la communication en tant que documents publics. À l’origine de cette affaire, les requérants avaient … Continuer la lecture →

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Nos nouveaux Echos du Conseil (11/03/22): la majorité pas très sûre quand même pour refuser la possibilité d’écriture sur le Facebook municipal, malgré la loi et la jurisprudence…

Publié le 22 mars 2022 par Le Génovéfain

Cet article porte sur la question posée par Gérard CHATIN: b) L’adjoint en charge de la communication nous répète à chaque fois qu’il en a l’occasion lors des réunions de la Commission dont il a la charge que « tant … Continuer la lecture →

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Extrait de Nos échos du Conseil du 25/03: des questions diverses encore mouvementées…

Publié le 7 avril 2021 par Le Génovéfain

Questions diverses : Monsieur le Maire évoque la question qu’il a reçue de Gérard CHATIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », ce que ne dit pas le Maire qui la présent e comme « la question de Monsieur CHATIN » … Continuer la lecture →

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Extrait de Nos échos du Conseil du 11/02/21: le débat!…?

Publié le 6 mars 2021 par Le Génovéfain

16) Débat portant sur la politique générale de la commune. Monsieur le Maire informe que les quatre élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » ont demandé un débat de politique générale comme il est possible de le faire pour un dixième … Continuer la lecture →