Archives de catégorie : NOS ECHOS DU CONSEIL

Page où sont relatés nos retours et expressions des Conseils municipaux

Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées

Publié le 30 mai 2024 par Le Génovéfain

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire présente les dépenses qu’il a effectuées dans le cadre de sa délégation, un document a été remis sur table … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), suivi des dépenses déléguées | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (28/05/24): les deux PV des dernières réunions approuvés après modifications…

Publié le 29 mai 2024 par Le Génovéfain

– Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. Après que le Maire ait informé de la date du prochain Conseil et apporté quelques précisions autour de celui-ci qui se tiendra le 12 Juin, il propose … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec approbation du procès verbal, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (28/05/28): 19 présents à cette séance…

Publié le 29 mai 2024 par Le Génovéfain

– L’appel des présents Le Maire désigne Gérard CHATIN comme secrétaire de séance, il fera l’appel. Il y a 4 personnes dans le public, aucun représentant de la presse. 19 présents 2 pouvoirs au sein du groupe majoritaire, un dans … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec appel des présents, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:

Publié le 16 avril 2024 par Le Génovéfain

– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec association, budget, caméra, Conseil municipal, convention, expression, nos échos du Conseil, personnel, Sainte-Geneviève (Oise), sécurité, suivi des dépenses déléguées, taux dimpôts, urbanisme | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): des conventions en catimini….

Publié le 15 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour, question des élus: b) Des conventions devaient être conclues avec les associations, il n’en a plus été question depuis très longtemps. Qu’en est-il ? Où en est-on ? C’est le Maire qui répond à cette question posée … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec association, concertation, Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): la majorité écouterait les minoritaires pour les terrains DENIS?

Publié le 15 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: a) Les commissions urbanisme sont essentiellement consacrées à la question du PLU, il y a deux sujets importants pour lesquels nous n’avons plus d’information : la résidence Services ou Seniors, d’une part, et le devenir de … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec aménagement du territoire, Conseil municipal, espace DENIS, nos échos du Conseil, projet, proposition, résidence seniors, Sainte-Geneviève (Oise), Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève, urbanisme | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention avec le Centre de gestion du personnel communal…

Publié le 14 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 5) Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise. Daniel VEREECKE présente le projet qui consiste à adhérer à une … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, nos échos du Conseil, personnel, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): une convention pour la réalisation de réseau d’énergie

Publié le 14 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60 Le Maire donne la parole à Jean-Louis AGNES qui présente le sujet qui consiste à adhérer à un groupement d’achat pour les … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, convention, énergie, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), SE60 | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): de nouvelles caméras…

Publié le 14 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la Sécurité, qui présente quelques statistiques sur l’évolution des actes … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, délinquance, demande de subventions, faits divers, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), sécurité | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): un budget sans fonds!

Publié le 13 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Ce titre, non pas que notre Commune n’aurait pas de de crédit, pas d’argent, mais que ce budget manque de sens. Christelle MARIN le présente dans … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec budget, Conseil municipal, élaboration du budget communal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): l’impôt en pause…

Publié le 11 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux Finances, qui présente le sujet du vote des taux et évoque le sujet du taux des … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), taux dimpôts | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): nouvelle étude pour la médiathèque…

Publié le 10 avril 2024 par Le Génovéfain

Points de l’ordre du jour: – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire nous informe qu’il sera procédé … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec approbation du procès verbal, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), suivi des dépenses déléguées | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/04/24): 7 absents à ce Conseil…

Publié le 9 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents 16 présents à ce Conseil pour lequel le Maire attribue le Secrétariat de séance à Françoise RIBEIRO. On note le pouvoir de Frédéric CARRARO à Corinne KAPUSTA, celui de Eric LE GUIENNE … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

L’ensemble des points du Conseil municipal du 26 Mars 2024:

Publié le 6 avril 2024 par Le Génovéfain

Finances Communales Affaires générales 5. Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. 6. Zone d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec affectation du résultat, ajout d'un point à l'ordre du jour, carte achat, Comité des fêtes, Conseil municipal, fête, formation, médiathèque, nos échos du Conseil, Petit Fercourt, police municipale, production d'énergie, projet, réglement intérieur, Sainte-Geneviève (Oise), salle polyvalente, urbanisme | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): encore une question spontanée de Dominique LABARRE connectée… suivie de la parole donnée à Denis ROLLAND, adjoint au Maire de Ponchon!

Publié le 3 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: e) Dominique LABARRE pose une question spontanée par rapport aux connections internet Dominique LABARRE indique que c’est une question qui lui vient d’un habitant. Elle porte sur les problèmes rencontrés par la fibre et le devenir de … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec aéroport, Beauvaisis, Conseil municipal, écologie, fibre optique, intervention, nos échos du Conseil, question des élus, Sainte-Geneviève (Oise), SMOTHD | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): pour la révision du PLU, respect de la procédure!

Publié le 3 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: d) Le processus de révision du PLU est désormais lancé. Nous sommes surpris de la façon dont il a été ouvert : pas de présentation initiale du cabinet accompagnant la procédure comme cela avait été annoncé, aucune réflexion … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): le mensonge comme réponse!

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: b) Nous apprenons qu’il ne va plus pouvoir se tenir de fête autre que celles à caractère purement sportif dans la halle des sports du Collège Léonard de VINCI, utilisée parfois par nos associations locales. Quelles dispositions … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): la formation des élus d’opposition appelle à modifier le règlement intérieur du Conseil

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: c) Une formation suivie par Monsieur le 1er adjoint et Gérard CHATIN a montré nombre de failles dans notre règlement intérieur actuelle. Nous avions d’ailleurs déjà fait ce type de constat. Il vous est proposé qu’une réunion soit … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec AELO, Conseil municipal, information des élus, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): comme d’habitude, ils bottent en touche…

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: a) Des habitants du Petit Fercourt, voisins du bassin de rétention qui a été réalisé il y a 3 ans environ se plaignent des conséquences de son installation : saleté, risques, odeurs, rongeurs,…. Ils ont adressé une lettre … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec bassin de rétention, Conseil municipal, nos échos du Conseil, Petit Fercourt, pétition, question des élus, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point ajouté à l’ordre du jour: 8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Bibliothèque, commission, Conseil municipal, culture, médiathèque, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): les statuts de l’interco actualisés

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 7) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. Le Maire présente le sujet en donnant un bref résumé des compétences de la Thelloise dont les statuts doivent être actualisés du … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, Sainte-Geneviève (Oise), statuts, Thelloise | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. Sabrina MASCOMERE, au nom des … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, production d'énergie, question des élus, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui présent le sujet, pour information, il n’y aura pas de … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec Conseil municipal, nos échos du Conseil, police municipale, Sainte-Geneviève (Oise), vidéo-verbalisation | Laisser un commentaire

Nos échos de l’Interco (280324): les taux de fiscalité maintenus et 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale à Sainte-Geneviève!

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Toujours dans cette séance du Conseil communautaire du 28 mars, les Conseillers communautaires ont voté à l’unanimité un maintien des taux d’imposition de la compétence communautaire. Ils ont ensuite attribué les subventions du fonds de développement au sein duquel ils … Continuer la lecture →

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec fonds de concours, informer, police municipale, Sainte-Geneviève (Oise) | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (26/03/24): crédit renouvelé…

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 4) Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne. Le Maire présente le sujet qui correspond simplement au renouvellement d’un carte qu’il détient pour mener certaines dépenses dans une limite de 12 … Continuer la lecture →