Ordre du jour Enfance et jeunesse Finances communales Affaires générales 10) Approbation du rapport annuel de la SPL ADTO SAO pour l’année 2024. Questions des élus Cette annonce de recrutement a-t-elle été établie en contact avec l’ARS ? Si oui, comment se fait-il que le projet communal présenté dans cette annonce n’a jamais fait l’objet du moindre débat, ni même de la moindre délibération en conseil municipal ? Comment peut-on promettre la gratuité du cabinet, un logement, de l’accompagnement administratif, voire que le médecin recruté soit salarié par la commune sans qu’aucune délibération même de principe puisse …
Nos échos du Conseil (23/10/25): les dépenses déléguées à un niveau le plus élevé depuis 10 années!
Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait une énonciation assez rapide des différentes dépenses réalisées dans le cadre de sa délégation. Il donne des explications sur certaines et notamment sur celles concernant le déplacement du mur d’enceinte de l’ancienne école du Petit Fercourt dont les travaux ont commencé cette semaine. Il n’y a pas de question majeure qui soit posée. On peut constater que le niveau des dépenses est le plus élevé depuis 2016, année à …
Nos échos du Conseil (11/08/25): l’ensemble des points, même celui qui n’était pas prévu!…
Ordre du jour – Appel des présents et constat du quorum –Approbation des procès-verbaux des séances des 12 juin et 09 juillet 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L-2122-22 du code général des collectivités territoriales). Affaires générales Point ne figurant pas à l’ordre du jour : le panneau lumineux Questions des élus: il n’y a pas de question des élus
Nos échos du Conseil (11/09/25): suivi des dépenses déléguées, ça s’envole!…
Le Maire engage une présentation du document mis sur table pour communication aux Conseillers municipaux. En deuxième ligne apparait une dépense de près de 52k€ pour des travaux sur le bassin d’orage sur la route de Mortefontaine-en-Thelle. Il y a discussion autour de cette opération. On peut regretter le manque d’entretien suivi qui oblige d’en passer par des réfections aussi lourdes financièrement. Suite à une question de Gérard CHATIN sur une procédure contre le propriétaire du 12 Rue Maurice BLED, le Maire et le DGS apportent quelques explications. Fabrice DORE ajoutera qu’ne situation analogue existe, …
Un commentaire de Willy FRUITIER le 15/06/2024:
Le commentaire: IL EST PASSER OU CELUI ACHETER A L EPOQUE DE Mme Vanbersel ???
Un commentaire de Michèle BRUN le 15/04/2022:
Le commentaire: Bonjourje m’aperçois on redevient à l’école au conseil municipal de sainte genevieve on fait l’appel au cas où on ne connaîtrais pas les uns les autres et qu’on est pas en capacité finalement de savoir qui est présent qui est pas présent et effectivement peut-être de noter ceux qui sont présents excusé c’est ma première réflexiondeuxième réflexion c’est effectivement avec mes connaissances on ne peut pas changer l’ordre du jour ou alors dois-je penser que rien ne change à Sainte Geneviève et c’est toujours de l’autoritarisme dommage je pensais qu en changeant de …
Un commentaire d’Eric MAURIERAS le 1/02/2022:
Le commentaire : Etes vous sûr du nom du propriétaire? cette maison ne serait elle pas en vente par hasard? ou dans cette éventualité!!!.Il y avait une erreur commise lors du précèdent mandat concernant le passage piéton et dont vous en avez parlé à l’époque. Voilà chose faite, le passage n’aboutira plus sur un parterre de plantes Une du Génovéfain Net le 1/02/2022: e Maire a confirmé lors du Conseil municipal du 26 janvier Merci de votre message
Nos échos du Conseil (9/07/25): l’approbation d’un PV reporté et des dépenses déléguées globalement en hausse
– Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après s’être excusé de ne pouvoir présente de ne pouvoir présenté le procès verbal du 12 juin, le Maire donne explication des dépenses déléguées. Lesquelles s’élèvent à près de de 100k€ depuis la dernière réunion. Le niveau annuel devient très élevé alors que nous ne sommes qu’au début du 7ème mois de l’année. Par ailleurs, la moyenne mensuelle dépasse très fortement la moyenne la moyenne …
L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2025
Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention aux associations 2025. Affaires générales 2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention. 3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets. 4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279. Questions …
Nos échos du Conseil (12/06/25): un haut niveau de dépenses déléguées pour des travaux prévus cet été!…
Le Maire présente les dépenses déléguées qui ont, par ailleurs, été vues en Commission Travaux pour la majeure partie d’entre elles. Le total est à près de 151 000€. Il s’agit, pour l’essentiel, d’opérations de travaux qui seront effectuées durant l’été, comme le remplacement des huisseries de la salle polyvalente pour près de 53k€, ou de la réfection d’un court de tennis pour un peu plus de 48k€, la restauration du monument aux morts devrait attendre un peu même si le Maire aimerait voir cette réfection pour le 11 novembre. Le suivi fait apparaître un …
Nos échos du Conseil (15/05/25): des dépenses déléguées d’un niveau élevé… même ignorée des membres du bureau municipal!
Le Maire passe rapidement sur le document de ces dépenses déléguées qui mériteraient sans doute quelques explications. L’essentielle de ces dépenses n’ont fait l’objet d’aucune présentation et encore moins de débat en Commission. Elles sont tellement ignoré qu’elles entrainent une question de l’adjointe aux affaires scolaires qui interroge sur l’abattage d’un arbre dans l’enceinte de l’école CLAUDEL. L’exécutif municipal est tellement surpris de la question que c’est Gérard CHATIN, informé par ailleurs, qui apporte la réponse dont il est quand même incroyable qu’une adjointe dans son 3ème mandat ignore les fondements. Le Maire commente les …
Nos échos du Conseil (7/04/25): des orientations discutables mais jamais évoquées en Conseil
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Peu d’opérations, ce mois, le Maire nous les présente et l’une d’entre elles soulève question de la part de Didier FALAMPIN. Elle concerne un contrat de 57 775,06€ fait auprès d’une société d’espaces verts qui sera chargée de faire la tonte et l’entretien des espaces verts. Dominique LABARRE reprend le sujet au regard du personnel technique qui assurait cette charge de travail. Christèle MARIN argumente qu’il faut libérer du temps pour …
L’ensemble des points du Conseil du Jeudi 13 Mars 2025
– Appel des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 1 1 février 2025. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances 1) Approbation du compte administratif – Exercice 2024. 2) Approbation du compte de gestion – Exercice 2024. 3) Affectation des résultats de l’exercice 2024. Travaux 4) Approbation de l’avenant n02 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de construction d’une médiathèque. 5) Information concernant l’évolution du prix de l’eau. Affaires générales 6) Désignation d’un référent lutte anti vectorielle. …
Nos échos du Conseil (13/03/25): élaguons…!
Il n’y a que deux opérations pour cette réunion de Conseil, nous ne sommes qu’en début d’année. Gérard CHATIN pose question sur l’une des deux et reviens sur une demande de renseignement qu’il a faite par deux fois depuis le dernier Conseil sur une dépense qui n’avait pas fait l’objet d’explication lors du dernier Conseil. Un premier courriel avait été adressé pour demande d’explication, le 12 février, soit le lendemain du dernier Conseil, en l’absence de réponse un second l’a été le 10 mars. Pour répondre, le Maire donnera la parole à Jean-Louis AGNES puis …
Nos échos du Conseil (28/11/24): les dépenses déléguées… Un notaire à l’école!
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire énumère les dépenses qui sont répertoriées sur le document remis sur table aux élus. Pour certaines, il les commente, curieusement il ne dit rien sur la rénovation de l’installation électrique du logement de l’école du Petit-Fercourt pour près de 10 000€. Cette absence d’information suscite une question de la part de Gérard CHATIN. Le Maire donne alors la parole à Jean-Louis AGNES qui apporte explications: une Notaire cherchait à s’implanter sur la Commune (cette …
Nos échos du Conseil (25/09/24): les dépenses déléguées
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire fait un bref survol avec quelques commentaires sur les dépenses effectuées à partir du document remis sur table. Il n’y a ni question, ni remarque. Le suivi annuel ne montre pas de variation importante, pas plus d’ailleurs que celui fait à partir de la moyenne mensuelle. Point précédent de ce Conseil: Nos échos du Conseil (25/09/24): l’approbation du PV de la réunion du 7 Juillet 2024… Point suivant de …
Nos échos du Conseil (10/07/24): les dépenses déléguées…
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Comme à l’habitude, les élus ont eu, sur table, un document énonçant les dépenses déléguées. Le Maire, le commente et précise l’objet de certaines de ces dépenses. Une étude des sols a été demandée pour la construction de la médiathèque. Curieusement, elle n’avait pas été prévue et a du être réalisée à postériori du projet architectural. D’un coût de 1 800€, elle a été réalisée par G2 PRO et figure dans …
Nos échos du Conseil (12/06/24): le PV reporté et les dépenses déléguées… cinémomètre subventionné dans la Commune?
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire évoque le PV de la précédente, du 28 mai, qui aurait du être présenté à cette réunion, alors qu’il ne figure pas à l’ordre du jour, et après avoir évoqué un prochain Conseil qui se tiendrait autour de la mi-juillet, il passe à une légère énumération des dépenses effectuées en faisant référence au document distribué sur table à tous les élus. Fabrice DORE pose une question sur la …
Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 28/05/24
Ordre du Jour – Appel des présents – Approbation des procès-verbaux des séances des 26 mars et 09 avril 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales Affaires générales 3. Arrêt du projet de Plan de Mobilité Simplifié de la Communauté de Communes Thelloise. 4. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes. 5. Approbation de la convention relative à la mise à disposition par la commune à la Communauté de Communes Thelloise …
Nos échos du Conseil (28/05/24): les dépenses déléguées
– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire présente les dépenses qu’il a effectuées dans le cadre de sa délégation, un document a été remis sur table aux élus. Celui-ci n’appelle ni remarque, ni question. Le suivi que nous opérons permet de voir que ce niveau de dépenses reste relativement stable, et plutôt à la baisse, depuis 2016 que qu’il est traité. Le point précédent de ce Conseil: Lire la suite : Nos échos du Conseil (28/05/24): les deux PV des dernières réunions …
Nos échos du Conseil, l’ensemble des points du Conseil du 9/04/24:
– Appel et suivi des présents – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2024. 2) Budget primitif principal et annexes 2024 – Vote. Affaires générales 3) Demandes de subventions pour un projet d’extension et d’amélioration du système de vidéosurveillance 4) Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60. Personnel 5) Adhésion à la convention cadre unique relative …
Nos échos du Conseil (9/04/24): nouvelle étude pour la médiathèque…
Points de l’ordre du jour: – Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le Maire nous informe qu’il sera procédé à l’approbation du PV de la réunion de Conseil du 26 mars 2024 lors du prochain qui devrait se tenir le 23 mai, il explique qu’il y a eu beaucoup de travail et que la proximité des réunions n’a pas permis la rédaction. Il y a peu de dépenses déléguées, également du fait de la …
Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour
Enfance et Jeunesse 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel. Affaires générales 2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise. 3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale. 4) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques principal 2ème classe – Agent de catégorie B. 5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118. 6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs. …
Nos échos du Conseil (6/02/24): les dépenses déléguées
Point de l’ordre de l’ordre du jour: les dépenses déléguées Ce sujet entraine plusieurs questions. Tout d’abord de Sabrina MASCOMERE qui interroge sur la réparation d’une porte à l’école maternelle pour un coût de plus de 1 000€, explication lui est donnée. Ensuite, c’est Dominique LABARRE qui pose la question, au regard du coût, du type de cuve qui a été installée aux locaux techniques, elle pose ensuite une question sur un problème de chats au 12 Route National, ce sujet entraîne quelques échanges un peu tendus avec Xavier BOULIN notamment. Une troisième question vient …
Nos échos du Conseil (30/11/23): les dépenses déléguées… une moyenne stable…
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Le niveau de dépenses déléguées se monte à 356 132,36€ pour cette années 2023, arrêté au 30 Novembre. Il reste, à ce stade, inférieur à la moyenne annuelle depuis 2016. On peut discuter sur les priorités et les choix fait mais le niveau reste dans une moyenne supportable. Depuis le Conseil du 19 Octobre, elles s’élèvent à 19 944,25€, dont le détail suit. Depuis le début de l’année en voici le …