ODJ-Point1 )Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire — Approbation du budget prévisionnel 2023 et avenant n04. La Directrice de l’ILEP fait un compte rendu des difficultés qu’elle a eu à élaborer le budget dans la conjoncture actuelle: inflation, évolution des salaires, … des échanges ont eu lieu avec l’exécutif municipal et ont permis d’aboutir aux documents présentés qui seront votés à l’unanimité. Les explications sont détaillées et suffisamment claires.
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/2022): les dépenses déléguées et 2 points ajoutés à l’ordre du jour…
Les commentaires des quelques dépenses déléguées de la période sont courts mais n’appellent pas de question. Le Maire propose l’ajout de deux points à l’ordre du jour, l’un sur une convention concernant le Haut débit, un second à la demande de Gérard CHATIN au nom des élus Un Nouvel Avenir concernant une motion de l’Association des Maires de France (AMF) en direction du gouvernement. Ces deux points seront traités à la suite de celles prévues à l’ordre du jour.
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 24 Novembre 2022:
– Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 5) Voyages scolaires – Année 2022-2023. Urbanisme 1) Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et définition des modalités de concertation. Affaires générales 2) Construction d’une médiathèque et concours de maîtrise d’œuvre. 3) Très Haut Débit (THD) – Mise en place d’un fonds de concours à l’intention de la Communauté de Communes Thelloise pour le financement de l’extension du THD. 4) Partenariat avec …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): par la réponse faite à Beriza ZIEGLER, il(s) démontre(nt) encore qu’il(s) ne veut ou ne veulent pas rendre compte…
Cet article porte sur la question posée par Beriza ZIEGLER au nom des élus « Force et Développement – Progressons Ensemble »: Lors du conseil municipal du 14 /06/2022 nous avons délibéré à la majorité des voix, sur la délégation du pouvoir du Maire. Au point numéro 10 : Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges. M. le maire nous précise qu’en 2021, les gens du voyage voulaient nous dédommager à hauteur de 300 ou 500€, mais que malheureusement il n’a pu accepter par manque de délégation dans ses pouvoirs. Été …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la question posée par le groupe « Nouvel Avenir » démontre, à nouveau, les « mépris » du 1er adjoint…
Cet article porte sur la question posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir »: A l’occasion de la délibération du conseil municipal concernant l’acquisition des terrains de la menuiserie Denis, par l’intermédiaire de l’EPFLO, il a été question de l’éventualité de la construction d’une résidence sénior. Cette idée est revenue récemment dans le cadre des réunions de la commission urbanisme. Nous sommes favorables à cette idée d’autant que le secteur même au-delà de Sainte-Geneviève est peu pourvu de ce type de structure et que les besoins existent. Cependant à l’occasion des réunions …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes, encore, pour les voyages scolaires.
Cet article traite du point: 5) Voyages scolaires – Année 2022-2023, de l’ordre du jour Après quelques questions de Beriza ZIEGLER et de Thierry REMOND autour d’éventuelles difficultés de paiement de parents d’enfants concernés par ces voyages, le Conseil adopte à l’unanimité les deux conventions de voyages proposées. Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes pour le Théâtre Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil: plan de financement de la Rue du Placeau
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): un peu moins unanimes sur la médiathèque…
Cet article traite du point: 2) Construction d’une médiathèque et concours de maîtrise d’œuvre, de l’ordre du jour Qu’est-ce qu’un Jury de concours? Le débat sera long sur ce sujet. Il révèle les manques pendant l’élaboration du projet pourtant important, au moins en coût si ce n’est pour le devenir de l’action culturelle locale, les avis sont tels que l’on a l’impression de ne pas parler de la même chose. Cette situation montre, une nouvelle fois, le problème de méthode et le défaut de concertation de la majorité. Ce manque de méthode lui a déjà …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): la révision du PLU engagée à l’unanimité…
Cet article traite du point: 1) Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et définition des modalités de concertation, de l’ordre du jour Hervé KRAUZE présente ce point. Près de 30 mois de mandat, une modification du PLU échouée faute d’instruction et surtout de concertation avec les élus et la population, le Conseil municipal adopte, à l’unanimité, l’engagement d’une procédure de révision du PLU. Rappelons que la maîtrise du développement de la Commune et de l’évolution de la démographie locale ont été centrales de la campagne de 2020. Il a fallu plusieurs mois de travaux en …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, peu de choses à en dire.
Dans une Commune calme à entendre les rares interventions du Conseiller délégué à la sécurité, d’ailleurs absent à ce Conseil, on peut voir que trois des dépenses enregistrées font suite à des actes de vandalisme sur l’école Camille CLAUDEL et le Centre Yve MONTAND (l’incendie est le fait, peut-être involontaire, de personnes) pour un total d’un peu plus de 7 000€. Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseils (24/11/22): l’approbation du PV du 18 octobre, une abstention, après des modifications substantielles préalables… Point suivant: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): les dépenses délégués du Maire, …
Nos Nouveaux échos du Conseils (24/11/22): l’approbation du PV du 18 octobre, une abstention, après des modifications substantielles préalables…
Les modifications proposées par le groupe « Un Nouvel Avenir »: la demande de modification a permis principalement de faire intégrer toute cette partie d’échanges : M. Hautot : Ça se jouerait à 1 voix, mais on a 17 voix pour, même s’il avait voté ou pas, ça ferait à 1 voix près, de toute façon il y avait une large majorité, je vois pas où il est le problème.M. Chatin : Il y a quand même des règles à respecter.M. Hautot : Vos règles à vous, encore une fois.M. Chatin : Mais non, c’est les règles …
Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): l’appel, ce conseil commence dans une certaine bonne humeur
18 Conseillers participent à ce Conseil pour lequel Christelle MARIN a été désignée Secrétaire de Séance par le Maire. Trois ont donné pouvoir dont Xavier BOULIN à Pierre HATOT et Dalila CHABRIER à Patricia BARBIER, une absence non excusée, Séverine DUPERCHE pour la liste « Un Nouvel Elan » te « Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève » et Alain BOSC à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève ». Le taux de présence moyen se situe à 78,53% depuis le début du mandat, il est de 82,70% pour la liste un Nouvel Elan, 93,71% pour la liste …
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 18 Octobre 2022:
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022. Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales) Finances communales 1) Complément subvention aux associations 2022. Sos Multi Cats Envol Secours Catholique et Restau du Coeur 2) Tarification sociale des cantines scolaires et convention avec l’Etat. 3) Point sur les mesures de sobriété énergétique Affaires générales 4) Convention de coordination de la Police Municipale et Avenant no 1 (ajout caméras individuelles). 5) Présentation du rapport d’activités de la Communauté de communes Thelloise pour 2021. 6) …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): étude d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre »
Point à l’ordre du jour: 11) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique de l’accueil de loisirs et de la salle Bouton de Nacre avec le Syndicat d’ Energie de l’Oise (SE60). Jean-Louis AGNES présente également ce dossier qui demande une étude afin de regarder la question d’économie d’énergie sur la salle polyvalente « Bouton de Nacre » dont la construction date des année 1950. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): les questions imprévues du Conseil… skate park quelques autres sujets…
Alors que le Maire va clore le Conseil, Gérard CHATIN lui rappelle qu’il a adressé une question d’élu, il lui est répondu qu’elle n’a été reçue. Il la pose donc oralement considérant qu’elle est simple « Où en est l’avancement du projet skate-park ? Le Président de Thelle Riders s’inquiète.« Après avoir tenté de ne pas répondre, puisqu’il n’ont pas reçu la question appliquant ainsi un règlement qu’ils imposent puisqu’ils sont les seuls à l’avoir voté et qu’il néglige des pans entiers de la loi, curieusement, alors qu’ils disent ne pas avoir reçu la question, le Maire …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): des questions diverses abordées par le 1er adjoint…
Pierre HAUTOT prend la parole et rapporte de façon assez intéressante les demandes qui se sont exprimées lors de la réunion d’informations du 6 Octobre dans le cadre de la Semaine Bleue: la demande de réaménagement de la boîte à livres, de toilettes publiques et de transports dans le cadre de la Commune, sur ce dernier point il rappelle son intervention auprès de la Thelloise mais cette dernière avait déjà apporté sa réponse avant sa demande et mis en service une prestation y correspondant, contrairement à ses dires. En conclusion, il évoquera l’animation que l’USSG …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): nos policiers municipaux seront équipés de caméras…
Point à l’ordre du jour: 4) Convention de coordination de la Police Municipale et Avenant no 1 (ajout caméras individuelles). La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité. Il s’agit de signer une convention avec l’Etat qui permet de compléter celle déjà signer en avril 2021 sur les questions de sécurité et de police municipale. Le port de ces caméras est effectivement une avancée pour les citoyens autant que pour les policiers municipaux. L’accord est donné à l’unanimité. Prochain sujet de ce Conseil: Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): la Thelloise …
Nos Nouveau échos du Conseil (18/10/22): l’approbation du PV du Conseil du 13 septembre ne se fait pas sans problème… l’épandage en question?
Point de l’ordre du jour: Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2022. Si Didier FALAMPIN tente d’apporter des explications, elles sont à côté du sujet et n’apportent aucun élément probant de son éloignement du projet. Revoir la vidéo du vote du Conseil du 13 Septembre 2022 Si le PV de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité, c’est après une modification demandée par Fabrice DORE (NASG) par courriel du 10 Octobre. En effet, le PV initial retirait la participation de Didier FALAMPIN au vote alors qu’il avait voté après d’ailleurs avoir présenté …
Nos Nouveaux échos du Conseil (18/10/22): l’état des présences à l’issue de ce Conseil et l’appel…
18 présent(e)s à ce Conseil municipal pour lequel Eric LEGUIENNE a donné pouvoir à Hervé KRAUZE, Dalila CHABRIER à Patricia BARBIER et Séverine DUPERCHE à Daniel VEREECKE pour la liste « Un nouvel élan pour Sainte-Geneviève; Alain BOSC à Gérard CHATIN pour la liste « Un nouvel avenir pour Sainte-Geneviève » et Thierry REMOND à Dominique LABARRE pour la liste « Force et développement – Progressons ensemble ». Le taux de présence moyen s’établit à 78,72% et à 93,42% pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève. Prochain point de ce conseil: Nos Nouveau échos du Conseil (18/10/22): l’approbation du …
CCAS: la communication sélective…
Cherchez l’erreur et la différence, le CCAS est constitué d’une douzaine de membres, 6 élus et 6 membres nommés (non élus). A la suite d’une demande de Beriza ZIEGLER, lors du dernier Conseil municipal, une information a été distribuée le réduisant numériquement à la moitié de son effectif. Pouquoi? y aurait-il des demis membres? des membres à part? Peut-être une mobilisation insuffisante, en tous cas encore une information qui l’est … insuffisante. Par ailleurs, les élus majoritaires démentent avoir tenus leurs propos lors du Conseil municipal du 13 Septembre 2022. Ils ont le droit de …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): le final… l’exécutif municipal considère qu’il n’a pas à informer les élus des affaires de la Commune… il enfreint donc le Code Général des Collectivités Territoriales.
Questions posée par Nathalie CEDOLIN au nom du groupe «Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève» Nous constatons que de plus en plus d’actes d’incivilité, voire de délinquances, sont perpétrés dans notre Commune. Nous en sommes informés, le plus souvent, par des habitants, pratiquement jamais par des voies officielles de la Municipalité. Nous souhaiterions être informés des mesures qui sont prises pour limiter ces faits et les procédures engagées pour en résoudre les effets et conséquences. Encore une fois, et sur une question aussi sensible est-ce normal? c’est le Conseiller délégué à la sécurité qui est chargé …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): Cette lettre dont on parle depuis 4 mois sans jamais en débattre
Questions posée par le groupe « Force et Développement – Progressons ensemble » Nous n’avons toujours pas reçu la lettre adressée aux Conseillers Municipaux rédigée par les habitants de la rue de Laboissière. Est-ce un oubli ? En fait, la question n’a pas le temps d’être posée, le Maire clame que l’on en a déjà un peu parlé et doit estimer, sans doute, que comme la lettre a été envoyée aux élus le lundi avec le Procès-verbal du Conseil municipal du 7 juillet, il n’y a pas utilité d’en évoquer le fond. Cela montre toute …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): les renards non plus ne les préoccupent pas…
Questions posée par Dominique LABARRE au nom du groupe « Force et Développement – Progressons ensemble » 6) Il semblerait que plusieurs renards aient été tués sur le territoire communal. Rappelons que cet animal protège les récoltes des nuisibles et que des règles simples permettent de les éloigner. Faire preuve de barbarie et de cruauté pour anéantir une espèce ne font pas grandir les hauteurs de ces faits. Pierre HAUTOT, 1er adjoint, se saisit de la question avec étonnement et doute. Il cherche à emmener la Conseillère minoritaire sur un terrain anti-chasseurs en prenant la …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): les chauve-souris n’ont pas l’air de préoccuper les élus majoritaires
Questions posée par Dominique LABARRE au nom du groupe « Force et Développement – Progressons ensemble » 5) La protection et le bien-être animal est également au cœur de nos préoccupations. Nous souhaitons connaître vos intentions pour la protection et la nidification des espèces protégées du terrain nouvellement acquis rue Lejeune ? Malgré que ce sujet ait été déjà abordé lors d’un précédent conseil, l’intérêt pour les questions de protection de la nature et en l’occurrence des chauve-souris ne semblent pas être plus éveillé au sein de l’exécutif. Ces membres doutent encore de la présence …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): signature d’une convention avec le Théâtre du Beauvaisis pour les écoles de la Commune
7) Partenariat avec le Théâtre du Beauvaisis – Convention. Ce sujet n’entraîne aucun débat et la convention est donc validée à l’unanimité des membres du Conseil municipal. Le prochain sujet de ce Conseil: le final… l’exécutif municipal considère qu’il n’a pas à informer les élus des affaires de la Commune… il enfreint donc le Code Général des Collectivités Territoriales
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): on va être bornés…
6) Convention de mandat pour la fourniture et la pose de bornes de recharge pour véhicules électriques sur le domaine privé de la commune. Le débat porte sur une demande de subvention au SE60, d’une part, celle-ci étant pratiquement acquise; l’autre du département, semblant plus incertaine selon Jean-Louis AGNES qui présente le dossier. Nathalie CEDOLIN posera une question sur le coût qu’elle trouve élevé de la borne et Thierry REMOND sur l’objet de la délibération qui, encore une fois, est peu claire. Il ne s’agit pas de voter pour la subvention, ni pour l’achat mais …