– Sujet: Approbation des procès-verbaux des séances des 24 novembre et 15 décembre 2022. Les deux procès-verbaux sont validés à l’unanimité des Conseillers, celui du 15 Décembre fait toutefois l’objet d’une abstention de Thierry REMOND qui était absent lors de cette séance. Le procès-verbal du 24 novembre avait, lui, l’objet de plusieurs demandes de modifications par les élus « Un Nouvel Avenir », des omissions importantes qui ont été ajoutées ce qui explique le vote unanime. Celui du 15 Décembre 2022 n’a fait l’objet d’aucune remarque ou modification. Point précédent: · Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/26): l’introduction …
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): l’introduction par le Maire et l’appel des présents, lumière pour les élus…
Quinze Conseillers présents à ce premier Conseil de 2023, 7 pouvoirs, 5 pour la liste « Un Nouvel élan », un pour « Un Nouvel Avenir et un pour « Force Développement-Progressons ensemble ». Avec un peu plus de 92% de présence la liste « Un Nouvel Avenir » est toujours en tête, suivie à 81,30% par la liste « Un Nouvel Elan » et « Force Développement -Progressons ensemble » à 64%. Le Maire propose, une nouvelle fois, à Dominique LABARRE d’être secrétaire qui refuse, il désigne alors Pierre HAUTOT. Le Maire tenant à son petit cadeau de début d’année offre une lampe de poche …
Prochain Conseil municipal:
Le prochain Conseil municipal se tiendra le Jeudi 26 Janvier 2023, à 20h30. L’ordre du jour sera sur ce site dès que connu.
Un agenda pas pratique du tout…
On ne sait de qui est la création la de cet agenda, le 1er adjoint, chargé de la Communication n’en a pas dit un mot le 21 novembre lors de la dernière Commission, pas plus qu’au Conseil municipal du 15 décembre 2022, pourtant le sujet devait être déjà bien avancé. Y-a-t-il donc un pilote à la Communication municipale ? Changement de format, perte de l’image local, perte d’informations locales importantes le « Nouvel élan » donné à la communication municipal est étonnant de démonstrations de défaillances en concertation. Nous allons essayer de voir ce qui ne va pas …
Du guide à l’agenda… quelle concertation?
Nous, élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », membres de la Commission Communication, Gérard CHATIN et Fabrice DORE, tenons à exprimer notre étonnement et nos regrets que le projet d’agenda municipal, remplaçant le traditionnel « Guide pratique », n’ait pas été présenté en Commission, sachant que la dernière s’est tenue le 21 Novembre. Le changement de forme pose des questions de ligne éditoriale, de lisibilité, d’adaptation aux personnes âgées,… Ces points auraient dû faire l’objet de débats et de choix en Commission. La lecture de cet agenda fait apparaître de trop nombreuses et regrettables erreurs d’informations (dirigeants, sites …
Nos Nouveaux échos du Conseil: tous les points de l’ordre du jour du Conseil du 15 Décembre 2022:
Ordre du jour * Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022. * Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). 1) Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire — Approbation du budget prévisionnel 2023 et avenant n04. 2) Approbation d’une convention de remboursement par la Communauté de Commune Thelloise de la consommation électrique de l’éclairage public de la zone d’activité de la petite campagne et de la rue des entreprises sur la commune de Sainte …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): équipement de la salle « Bouton de Nacre »?
Cet article porte sur la question posée par Beriza ZIEGLER au nom des élus « Force et Développement – Progressons Ensemble »: La salle bouton de nacre, est équipée de plusieurs appareils de cuisine, frigo, lave-vaisselle…, malheureusement il n’y a plus de cuisinière, cela devient difficile d’organiser des soirées repas. Avez vous dans la perspective d’en remettre une à disposition? Nous constatons qu’une alarme est installée mais ne fonctionne pas…Serait-il possible d’y remédier?.. il est vrai que les personnes qui louent, ainsi que les associations installent du matériel ( sono, vaisselle etc…). Il serait donc plus prudent …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): respect des traditions…
Cet article porte sur la question posée par Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir »: L’article 2121-22 du CGCT dispose : Article L2121-22 Version en vigueur depuis le 23 mars 2014 Modifié par LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 – art. 29Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres. Elles sont convoquées par le maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): Analyse des Besoins Sociaux, peut-être que l’on fera?
Cet article porte sur la question posée par Nathalie CEDOLIN au nom des élus « Un Nouvel Avenir »: Nous souhaiterions que soit conduite une analyse des besoins sociaux (A B S) sur notre Commune conformément aux dispositions de l’article R 123-1 du Code l’action sociale et de la Famille et du décret 2016-824 du 21 juin 2016.(document joint) L’article R123-1 du Code de l’action sociale et de la Famille dispose que les Communes doivent conduire une analyse des besoins sociaux de la population. A la question posée, l’exécutif, Maire et Présidente par délégation du CCAS paraissent …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): Une motion pour préserver les ressources des Comm
OdJ : 6) Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes des Intercommunalités et des Communes sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adapté aux besoins de la population (second point ajouté à l’ordre du jour à la demande du Maire sur suggestion de Gérard CHATIN au nom du groupe dans le cadre des questions des élus) Le Maire introduit la question et propose à Gérard CHATIN, qui l’a adressée au nom du groupe « Un Nouvel Avenir » en suggérant qu’elle soit inscrite …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): enfouissement des lignes hauts-débits sur la Rue du Placeau
OdJ : 5) Convention de participation financière à la réalisation de travaux complémentaires au réseau Oise Très Haut Débit (premier point ajouté à l’ordre du jour à la demande du Maire) C’est Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet d’une Convention qui a été remise aux élus sur tables en début de réunion pour ajout à l’ordre du jour. Cette convention comprend un devis de travaux pour 13 354,40€. Elle reçoit l’accord unanime du Conseil municipal.
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): un bilan de la police municipale…
ODJ-Point 4) Point d’information — Bilan trimestriel de l’action de la police municipale. C’est donc le Maire qui, en l’absence du Conseiller municipal délégué à la sécurité, présente ce sujet bien documenté par les statistiques de la police municipale. On apprend que celles-ci sont remises chaque semaine à l’exécutif. On ne peut que féliciter le Conseiller délégué, en lui souhaitant un prompt rétablissement, et nos policières municipales pour ce sérieux travail d’information. Le nombre d’interventions sur les trois derniers mois.
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): manque de proposition pour l’assurance
ODJ-Point 3) Point d’information — Assurances — renégociation des contrats. Ce point qui est le seul pour lequel les élus n’ont eu aucun élément, précédemment à la réunion de Conseil, est présenté par Pierre HAUTOT. Il fait un point sur les 5 lots concernés par ce marché dont il a été, semble-t-il, à l’écoute de ses dires, le négociateur alors qu’il s’agit du domaine professionnel dans lequel il travaille pour une société membre du groupe qui obtient le marché. La question de l’ambiguïté de la situation lui est posée par Gérard CHATIN mais fait l’objet …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): convention de paiement sur l’éclairage public
OdJ : 2) Approbation d’une convention de remboursement par la Communauté de Commune Thelloise de la consommation électrique de l’éclairage public de la zone d’activité de la petite campagne et de la rue des entreprises sur la commune de Sainte Geneviève. Jean-Louis AGNES présente ce point qui porte sur la répartition de paiement de consommation de points d’éclairage implantés sur la zone d’activités de Sainte-Geneviève mais dont c’est à la Thelloise d’assumer le coût de la consommation électrique et désormais l’entretien du fait que ce qui est du ressort de l’activité économique doit être supporter …
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): débat serein autour du périscolaire
ODJ-Point1 )Délégation de Service Public (DSP) de l’accueil périscolaire, extrascolaire et de la restauration scolaire — Approbation du budget prévisionnel 2023 et avenant n04. La Directrice de l’ILEP fait un compte rendu des difficultés qu’elle a eu à élaborer le budget dans la conjoncture actuelle: inflation, évolution des salaires, … des échanges ont eu lieu avec l’exécutif municipal et ont permis d’aboutir aux documents présentés qui seront votés à l’unanimité. Les explications sont détaillées et suffisamment claires.
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/2022): les dépenses déléguées et 2 points ajoutés à l’ordre du jour…
Les commentaires des quelques dépenses déléguées de la période sont courts mais n’appellent pas de question. Le Maire propose l’ajout de deux points à l’ordre du jour, l’un sur une convention concernant le Haut débit, un second à la demande de Gérard CHATIN au nom des élus Un Nouvel Avenir concernant une motion de l’Association des Maires de France (AMF) en direction du gouvernement. Ces deux points seront traités à la suite de celles prévues à l’ordre du jour.
Nos Nouveaux échos du Conseil (15/12/22): l’appel des présents, l’état des présences et report de l’approbation du PV…
Frédéric CARARO est désigné Secrétaire de séance. Il fait l’appel, alors que 18 Conseillers sur 23 sont présents, 4 ont donné pouvoir (Dalila CHABRIER ROUSEL à Patricia BARBIER et Xavier BOULIN à Emilie FERNANDES pour la liste Un Nouvel Elan; Alain BOSC à Nathalie CEDOLIN pour la liste Un Nouvel Avenir; Thierry REMOND à Dominique LABARRE pour la liste Force et Développement; Progressons Ensemble; tandis que Séverine DUPERCHE de la liste Un Nouvel Elan est absente non excusée. La moyenne générale de présence se situe à 78,57%, celle de la liste UN Nouvel Elan est …
Les échos de l’Interco (7/12/22): baisse du prix de l’eau!
Actuellement, la Thelloise dénombre 19 tarifs différents sur les quelque 40 Communes. Ces tarifications se justifient par les différents contrats engagés par les Communes lorsqu’elles géraient la compétence assainissement. Celle-ci est passé à l’intercommunalité en 2018. Cela a eu pour effet de transférer les actifs et passifs correspondant à la fonction assainissement. La Thelloise s’est donnée comme objectif, comme lui demande le cadre légal actuel, à horizon 2030, d’uniformiser le tarif sur l’ensemble de son territoire. Cela passe par la renégociation des marchés de Délégation de Service Public (DSP), celle-ci ne peut se réaliser qu’au …