Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LII 22-22 du code général des collectivités territoriales). A partir d’un document distribué aux élus, sur tables, en début de réunion, le Maire présente très assez rapidement les dépenses déléguées qu’il a opérées. Nos travaux menées depuis 2016, montre une certaine stabilité dans le niveau de ces dépenses, même si l’on constate deux tassements, l’un en 2019 et l’autre en 2020, année COVID pour cette seconde. Point précédent de ce Conseil:· Nos échos du Conseil (19/10/23): l’approbation des PV …
Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….
– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent à 313 920,36€ depuis le début de l’année. Le Maire apporte quelques précisions et est amené à répondre à une question de Didier FALAMPIN à propos de la coupe d’arbres opérés Rue de Méru… On voit aussi quelques dépenses pour les décorations de la Commune. Sur rythme mensuel, le niveau des dépenses déléguées reste comparable …
Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!
Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses questions et remarques sur le budget fleurs et l’état de propreté de la Commune de la part de Dominique LABARRE qui reproche de retirer les plantes vivaces pour les remplacer par des fleurs annuelles. Jean-Louis AGNES ne trouvera pas d’excuse mais prétextera ne pas avoir les moyens pour gérer et reprochera quasiment à un agent …
Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…
Le Procès-Verbal de la réunion de Conseil du 26 janvier 2023 est adopté à l’unanimité sans question, ni remarque, il n’a fait l’objet d’aucune observation préalable. Les dépenses déléguées font l’objet d’une présentation pat le Maire à partir du document remis sur table aux élus, il est aussi projeté sur les écrans de la salle du Conseil. Didier FALAMPIN remarque une différence entre ce qui est projeté et le document remis aux élus et le fait constater. Sur ce Conseil:
Nos Nouveaux échos du Conseil (26/01/23): les dépenses déléguées
– Sujet: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Conformément à la réglementation, le Maire rend compte des dépenses qu’il a effectuées depuis le dernier Conseil municipal. Il donne des explications sur le relevé topographique qui correspond aux terrains du presbytère récemment acquis par la Commune. Il n’en donne beaucoup moins sur les autres lignes de dépenses et aucune sur la dernière qui pourrait pourtant soulever des questions de plusieurs ordres. Il demande un vote à l’issue de sa présentation alors que celui-ci n’est …
Nos Nouveaux échos du Conseil (13/09/22): Le suivi des dépenses déléguées au Maire après la réunion du 13 Septembre 2022
Les explications du Maire resteront très limitées malgré une question de Thierry REMOND concernant les achats d’éclairages pour les fêtes et ce malgré les restrictions annoncées par le Gouvernement selon le Maire et son adjoint aux travaux « l’abondance subsiste » et le débat n’existe qu’entre eux et encore. Une autre question de Beriza ZIEGLER sur les frais de « Remise en état de l’éclairage au stade de foot » dont nous apprendrons incidemment, par la réponse, qu’il s’agit d’un vol réalisé sur le terrain de foot (nous y reviendrons plus tard dans la réunion). Si la question n’avait …
Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/22): l’introduction, l’appel et les dépenses déléguées…
Le Maire désigne Patricia BARBIER secrétaire qui fait l’appel. Sont absente(e)s avec pouvoir Corinne KAPUSTA avec pouvoir à Pierre HAUTOT, Eric LEGUIENNE avec pouvoir à Hervé KRAUZE, Xavier BOULIN avec pouvoir à Emilie FERNANDES, Olivier POTIRON avec pouvoir à Christelle MARIN Sont absent(e)s non excusés et sans pouvoir : Dalila CHABRIER et Marc LEFEVRE Toutes et tous ces élus absent(e)s sont membres de la majorité donc de la liste Un Nouvel Elan pour Sainte-Geneviève menée par Daniel VEREECKE en 2020. Une dizaine de personne dans la salle, aucun journaliste. On notera que sir le retrait d’un …
Le suivi des dépenses déléguées au Maire après la réunion du 11 Avril 2022
L’ensemble des points de ce Conseil: