13) Construction d’un bassin de protection incendie – Acquisition de la parcelle cadastrée section ZC N°149 : Madame le Maire donne la parole à Jacky BEAUDOIR qui présente le projet qui consiste en la remise d’un terrain de 332m2 par les Ecuries de Franconville à titre gratuit en contrepartie de la réalisation d’un bassin d’incendie, l’établissement n’étant pas couvert par le réseau d’incendie. Madame le Maire tient à rappeler les difficultés qu’elle met au compte des propriétaires, notamment. Elle signale que c’est Jacky BEAUDOIR qui signera les actes d’accession à la propriété du terrain. L’opération est …
La rue du Placeau, une promesse de plus de 25ans (extrait de Nos échos du Conseil du 14/11/19)
8) Demandes de subvention auprès du Département de l’Oise – Confirmation des engagements de la Commune : Madame le Maire informe qu’il s’agit de confirmer un certain nombre de dossiers de demande de subventions pour lesquels les réalisations sont en attente. Elle énonce un certain nombre d’opérations qui, comme d’habitude, au début sont audibles et ensuite beaucoup moins. L’accord est donné à l’unanimité Commentaire : Sans … 9) Aménagement de la rue du Placeau – Demande de subvention au Département de l’Oise: Madame le Maire donne la parole à Jacky BEAUDOIR, adjoint à l’urbanisme, qui présente un …
Répartition des charges à l’intercommunalité… division de la majorité… (extrait de Nos échos du conseil du 14/11/19)
7) Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT): Madame le Maire pense que les élus ont été destinataires d’un document réalisé par la Thelloise, face à l’acquiescement, elle engage un début de lecture d’une partie du document. A l’issue de cette lecture, Pierre HAUTOT évoque la complexité du document et s’inquiète de ces transferts qui, selon lui, bénéficient aux Communes de l’ex Ruraloise, il s’étonne que le document fasse référence à nombre d’annexes qui ne sont pas jointes. Gérard CHATIN demande la parole et exprime son sentiment d’insuffisance d’information du Conseil …
Les questions financières… qui montrent quelques tiraillements entre le Maire et son adjointe… (extrait de Nos échos du Conseil du 14/11/19):
3)Construction du restaurant scolaire – Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement : Madame le Maire commence la lecture de la délibération en évoquant que le poids du coût de cet investissement justifiait de la porter sur deux exercices sans trop donner de précision sur les montants concernés. Christelle MARIN, dont il faut peut-être rappeler qu’elle est l’adjointe aux finances, souhaite apporter des précisions, elle indique qu’il s’agit de ramener 50 000€ d’autorisation de programme de 2020 sur 2019 que cette opération est nécessaire pour pouvoir payer certains fournisseurs. Madame le Maire semble vouloir …
Pourquoi des PV différents? (extrait de Nos échos du Conseil du 14/11/19)
Décision prise dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés : Madame le Maire présente quelques opérations, c’est à peu près audible au départ mais pratiquement plus après la troisième ou quatrième opération. Commentaire : Pourquoi ne pas faire comme à la Communauté de Communes où un document est diffusé aux élus, voire aux personnes présentes ce ? Nous le ferons si nous sommes élus. 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2019: Alors que Madame le Maire va engager ce point, Gérard CHATIN demande la parole, il l’obtient et précise …
Nos Echos du Conseil du 14/11/19: On règle plein de dossiers dans un désordre certain…
Les échos du Conseil municipal du 14/11/2019, 20h30: produits par le Génovéfain Net Plus d’une vingtaine de personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles un représentant de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais. Le quorum est atteint à 20h30. Nous ne sommes que 16 en séance et encore, au moment d’ouvrir celle-ci, il manque des membres qui arriveront au moment de l’appel, Madame le Maire peine à désigner un secrétaire de séance, Eric MAURIERAS se propose et il est retenu comme secrétaire de séance. Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, …
Ateliers des Municipales: vos réponses sur les équipements municipaux…
Ce qui fait une moyenne de 6,87: peut mieux faire Ce qui fait une moyenne de 5,86
Madame le Maire et les terrains municipaux (extrait de Nos échos du Conseils du 24/09/19)
10) Pâturage – Convention avec M. FRANCONVILLE : Madame le Maire informe le Conseil que M. FRANCONVILLE souhaite utiliser la pâture qui appartient à la Commune et située derrière le city stade pour y mettre de ses chevaux, elle argumente en indiquant que cela entretiendra le terrain. Au moment de passer au vote, Gérard CHATIN interroge sur l’état où en est la question de la mise en sécurité par l’implantation d’une réserve d’eau à proximité des Ecuries FRANCONVILLE en précisant que la responsabilité de la Commune pourrait être engagée. Madame le Maire donne la parole à …
Les questions diverses, profitez-en, elles ne sont pas dans le compte rendu officiel (extrait de Nos échos du conseil du 24/09/19)
20) Compte rendu des Commissions : Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions. On entend parler par-ci par-là de réunions mais jamais il n’en est rendu compte. Sept points à l’ordre du jour concernaient l’urbanisme et la Commission concernée ne s’est jamais réunie. 21) Questions diverses : Madame le Maire donne la parole à Pierre HAUTOT a) Pierre HAUTOT présente l’opération nettoyons la nature qui se déroulera le samedi 28 septembre et fait appel aux volontaires pour y participer. Il remercie …
Les points d’urbanisme, sans information préalable… (extrait de Nos échos du Conseil du 24/09/19)
17) Ilot RD1001 – Convention maîtrise d’ouvrage Conseil Départemental de l’Oise Madame le Maire informe de la mise en place d’un ilot permettant d’améliorer la circulation sur la nationale et notamment d’empêcher les dépassements intempestifs. Il est demandé où il se situe, réponse de Georges BERSON, devant le libraire. Pierre HAUTOT demande à la charge de qui ? de la Commune réponse presque en cœur de Madame le Maire et de Georges BERSON… Le coût ? Madame le Maire semble ne pas savoir, Georges BERSON dit qu’il y a eu des devis et parle de 5 à …
La Commune cède son Jumper et à défaut de maison médicale, le site portera le nom d’un ancien médecin… (extrait de Nos échos du Conseil du 24/09/2019)
12) Cession Jumper Citroën –Autorisation Madame le Maire indique qu’après l’achat d’un fourgon (voir le conseil du 6 juin dernier) un véhicule de la Commune est repris par le garage. Il s’agit de valider cette opération. L’accord est donné à l’unanimité. Commentaire : Ce Conseil est, par trop souvent, pris comme une chambre d’enregistrement, une opération de plus. Normalement, l’accord de cession aurait dû être demandé préalablement. 13) Dénomination bâtiment 70 rue nationale –Résidence Jacques SAUREL : Madame le Maire informe qu’elle propose de donner la dénomination de Jacques SAUREL à la résidence du 70 Route Nationale, …
Madame le Maire net les terrains municipaux (extrait de Nos échos du Conseil du 24/09/2019)
10) Pâturage – Convention avec M. FRANCONVILLE : Madame le Maire informe le Conseil que M. FRANCONVILLE souhaite utiliser la pâture qui appartient à la Commune et située derrière le city stade pour y mettre de ses chevaux, elle argumente en indiquant que cela entretiendra le terrain. Au moment de passer au vote, Gérard CHATIN interroge sur l’état où en est la question de la mise en sécurité par l’implantation d’une réserve d’eau à proximité des Ecuries FRANCONVILLE en précisant que la responsabilité de la Commune pourrait être engagée. Madame le Maire donne la parole à …
L’emplacement de la boîte aux lettres (extrait de Nos échos du Conseil du 24/09/19)
7) Boîte aux lettres – installation – Occupation sur le domaine public -Convention: Madame le Maire indique qu’il s’agit de l’implantation d’une boîte aux lettres de La Poste sur le domaine public et que la Commune doit donner son accord. Elle évoque ses inquiétudes sur le manque d’ouverture de La Poste sur la période estivale. Alors qu’elle va demander de passer au vote Thierry REMOND intervient et demande où elle sera placée. Madame le Maire répond qu’elle sera sur le trottoir de la poste devant celle existante. L’accord est donné à l’unanimité. Commentaire : Qu’un élu passé …
Une taxe d’aménagement sur des locaux communaux pose question… (extrait de nos Echos du Conseil du 24/09/19)
3) Budget principal – Décision modificative n°1 Madame le Maire peste sur l’absence de Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui devait présenter ce point. Elle dit devoir improviser et ne connaître que modérément les sujets. Il s’agit d’inscrire au budget une Taxe d’Aménagement pour 1 322€ et la numérisation du cadastre, non prévue initialement, pour un montant 12 514€. Madame le Maire précise que la Taxe d’Aménagement sera remboursée. Pierre HAUTOT exprime son étonnement et en indiquant qu’une part importante de cette taxe va à la Commune demande des explications. Madame le Maire lui explique que ce …
Nos Echos du Conseil du 24 septembre 2019: de plus en plus tendu et flou…
Près d’une vingtaine de personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles un représentant de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais. Le quorum est atteint à 20h30. Daniel VEREECKE a bougé son chevalet, avant le début de séance, pour se placer en dehors des adjoints, il se place de lui-même à la droite de Georges BERSON. Commentaire : sans commentaire, comprenne qui pourra. Madame le Maire propose que Thierry REMOND soit secrétaire de séance qui accepte. Etaient présents: Jacqueline VANBERSEL, Georges BERSON, Jacky BEAUDOIR, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER, Pascal BREBANT, …
Depuis un an, ils accompagnent un projet de crèche qu’ils semblent remettre en cause aujourd’hui… (Extrait de nos Echos du Conseil du 6/06/19)
7 – Parcelle communale – Bail à construction: Madame le Maire donne la parole à Jacky BEAUDOIR qui lit un projet de délibération qui porte sur le projet de construction du siège de l’ILEP. Il évoque un bail annuel de 2 700€ par an pour le terrain, il rappelle les éléments du projet de construction : les bureaux du siège, des locaux d’activités, une crèche…. et alors il est interrompu par Madame le Maire qui tient à préciser que « on ne parlera pas de la crèche aujourd’hui ». Elle souhaite que la question soit revue en réunion de …
Les enfants de Novillers rejoindront notre restau scolaire et périscolaire en septembre, la commune ouvre une ligne de trésorerie (extrait de nos Echos du Conseil du 6/06/19)…
5 – Convention de participation de Novillers les Cailloux au fonctionnement des services scolaires, périscolaires, d’accueil de loisirs, restaurant scolaire et RASED – Avenant: Madame le Maire présente le sujet et en fait le limite, pour le jour, au principe d’une convention parce que la Commune de Novillers les Cailloux ne souhaite intégrer ces services qu’à la rentrée prochaine. Ne connaissant pas précisément le nombre d’élèves concernés, ni le ratio concerné la convention n’a pu être établie sur sa partie financière et il est alors proposé de ne voter que sur le principe de celle-ci …
Extrait de Nos échos du Conseil du 6 juin: tout va bie jusqu’au vote des subventions… quoique…
Huit personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles deux représentants de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais et du Parisien libéré. Le quorum est atteint à 20h30. Daniel VEREECKE a vu sa place encore bougée de deux crans à droite. Il est, désormais, à la droite de Georges BERSON et donc plus à celle qui signifiait sa place de 1er adjoint. Dominique LABARRE est désormais à la place qu’il occupait depuis le début du mandat. Commentaire : sans commentaire, voir celui qui a été fait lors de la réunion …
Nos Echos du conseil du 6 juin 2019: chaud…
Huit personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles deux représentants de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais et du Parisien libéré. Le quorum est atteint à 20h30. Daniel VEREECKE a vu sa place encore bougée de deux crans à droite. Il est, désormais, à la droite de Georges BERSON et donc plus à celle qui signifiait sa place de 1er adjoint. Dominique LABARRE est désormais à la place qu’il occupait depuis le début du mandat. Commentaire : sans commentaire, voir celui qui a été fait lors de la réunion …
Les questions diverses du Conseil: « débâts » à fleurets mouchetés et alliances croisées…. (extraits de nos Echos du Conseil du 3/04/19):
15. Questions diverses : a)Pierre HAUTO tient à faire un coup de chapeau au personnel technique et à Georges BERSON pour la tenue des ateliers qu’il a visités dans le cadre du contrôle que sont venues faire les compagnies d’assurance suite au changement de marché: Commentaire : Sans… b) Madame le Maire donne la parole à Thierry REMOND qui ne l’a pourtant pas demandée. Ce dernier lit un document qui fustige un article paru dans le dernier bulletin du GRG comparant la pratique de Madame le Maire par rapport à nombre de ses adjoints à celle …
La partie budgétaire du Conseil: ils votent sans question… (extrait de nos Echos du Conseil du 3/04/19)
3. Budget principal – Reprise anticipée des résultats 2018 : Madame le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui présentera ce point et plusieurs des suivants liés aux questions financières. Christelle MARIN informe que depuis que la trésorerie n’est plus à Noailles mais à Neuilly-en-Thelle, il n’est plus possible d’avoir le compte de gestion pour le vote du budget comme c’était le cas précédemment, et que, comme l’an passé, il est proposé au Conseil de procéder à la reprise anticipée du résultat pour un montant de 400 000€ sur le compte 1068 …
Nos échos du Conseil du 3 avril 2019: du calme tendu aux échanges vifs…
produit par le Génovéfain Net Le quorum est atteint à 20h30. Une petite dizaine de personnes présentes dans la salle du conseil, ce soir, parmi lesquelles un représentant de la presse locale, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais. Dès le début, l’ambiance est tendue. Il est à noter que Daniel VEREECKE qui était jusqu’ici installé immédiatement à la droite de Madame le Maire est « déplacé » d’un cran, c’est Dominique LABARRE qui est, désormais, à sa place, il est déplacé d’un siège à droite. Commentaire : Cette modification dans l’installation, au-delà du symbole qu’elle représente, est aussi …
Qui va s’occuper des enfants et des secrets du CCAS? (extrait final de nos Echos du Conseil du 19/02/19)
12)Questions diverses : a)Alors que Madame le Maire allait clore la réunion, Gérard CHATIN demande la parole. Madame le Maire s’étonne qu’il ait encore des choses à dire et indique qu’elle ne lui donne pas. Gérard CHATIN exprime qu’il a une question à poser sur le CCAS si elle préfère qu’elle soit posée directement au Préfet, il le fera. Il pose sa question : en 2014, après les élections le CCAS comptait parmi ses membres Nancy MICHEL, elle a été remplacée par Patricia JANDIA qui a démissionné, elle a été remplacé dans l’année 2018 par …
La partie « paisible » du Conseil, extrait de Nos échos du Conseil du 19/02/19:
2) Décision prise dans le cadre de la délégation reçue pour la signature des marchés : Madame le Maire annonce des dépenses différentes, l’excitation aidant, c’est encore plus inaudible que d’habitude. Commentaire : Sans commentaire,… 3) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2018 : Madame le Maire demande l’adoption du procès-verbal. Le procès-verbal est adopté par 22 voix pour et 1 abstention (Gérard CHATIN). Commentaire : Le Procès-Verbal ne comportait pas les questions posées par certains membres du Conseil…. De plus, il est étonnant que des absents des séances l’adoptent… 4) Construction d’un …
Pas de destitution, 11 à 10, 1 nul, les deux représentants de l’exécutif dos à dos (extrait de nos Echos du Conseil du 19/02/19):
Décision de maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions suite à un retrait de délégations : Madame le Maire souhaite ne pas donner d’explication autres que celle qu’elle a retiré ses délégations à Daniel VEREECKE, 1er adjoint, que pour l’instant il garde cette fonction mais sans les pouvoirs que donnait cette délégation. Il perd ses indemnités et la décision à prendre consiste à lui retirer sa fonction de 1er adjoint. Daniel VEREECKE demande la parole et exprime son incompréhension de la décision prise par Madame le Maire. Il lui demande de donner plus d’explications que …