5 – Convention de participation de Novillers les Cailloux au fonctionnement des services scolaires, périscolaires, d’accueil de loisirs, restaurant scolaire et RASED – Avenant: Madame le Maire présente le sujet et en fait le limite, pour le jour, au principe d’une convention parce que la Commune de Novillers les Cailloux ne souhaite intégrer ces services qu’à la rentrée prochaine. Ne connaissant pas précisément le nombre d’élèves concernés, ni le ratio concerné la convention n’a pu être établie sur sa partie financière et il est alors proposé de ne voter que sur le principe de celle-ci …
Quelques points de routine du Conseil du 3/04/19: extrait de nos Echos du Conseil
9.Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR): Madame le Maire passe la parole à Georges BERSON qui présente le sujet et la délibération de demande de subvention. La délibération est approuvée à l’unanimité. Commentaire : Sans commentaire 10. Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise : Georges BERSON présente le sujet et la délibération de demande de subvention. La délibération est approuvée à l’unanimité. …