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Le Ministère des Finances publie chaque année les chiffres d’exécution budgétaire des Communes avec leurs comparatifs par strates. Les chiffres 2024 viennent d’être publiés (mardi 9 septembre), nous vous en proposons une analyse. En cliquant en bas à droite de l’image vous aurez une vue plein écran, il suffit d’appuyer sur « Echap » pour revenir à l’article. Pour examiner sur le site du Ministère, entrez l’onglet Communes et départements (Ok) puis choisissez le département, puis la Commune.
Le Maire donne la parole à Christèle MARIN, adjointe aux finances, qui présente et propose un maintien des taux appliqués maintenant depuis de nombreuses. Il n’est pas inutile de rappeler que les bases sont revalorisées annuellement par le Parlement et la Commission des Finances locales. Cette revalorisation se fait sur la base de l’évolution de l’indice INSEE du coût de la vie, en l’occurrence pour cette année, l’augmentation a été fixée à 1,68%. L’intercommunalité Thelloise n’a pas non plus décidé d’augmentation des taux, par contre le Département a reporté le vote de son sur ce …
Lors du Conseil municipal du jeudi 13 Mars, le Maire a informé que le prochain Conseil se tiendrait le Jeudi 10 Avril finalement nous sommes convoqués pour le Lundi 7 Avril 2025! Ce Conseil aura deux sujets lourds: d’une part, le PADD (Plan d’Aménagement et de Développement Durable) pour lequel il y aura un premier débat en Conseil et d’autre part, le vote du budget 2025.
Les services de l’Etat mène actuellement une grande opération de recensement de l’utilisation de tous vos biens immobiliers: il faut absolument y répondre avant le 30 juin 2023 (date reportée au 31 juillet). Déclaration des biens immobiliers : vous avez jusqu’au 30 juin ! Publié le 30 mai 2023 – Direction de l’information légale et administrative (Première ministre) Vous êtes propriétaire d’un bien immobilier ? Savez-vous que vous avez l’obligation, pour la première fois cette année, de déclarer le statut d’occupation de ce bien ? Cette démarche est distincte de la déclaration de revenus et vous avez jusqu’au 30 juin 2023 …
Avec l a publication par le Ministère de l’Economie et des Finances des chiffres de la comptabilité des Communes, nous engageons une série d’articles à partir des paramètres qui peuvent ressortir de cette mise en ligne: 5ème article, la fiscalité locale, … (les chiffres sont en € par habitant, considérant une population de 3 344habitabts). Précédent article de cette analyse: · EBF, CAF 2021: une détérioration de ces paramètres… Prochain article de cette analyse: · Endettement 2021: la confirmation d’anomalies de gestion…
Comme tous ceux de notre intercommunalité, les Génovéfains propriétaires ont pu constater une augmentation conséquente de leur taxe foncière. Celle-ci est essentiellement causée par la mise en place d’une Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) par le Conseil communautaire de la Thelloise. Aucune information officielle n’avait été faite par les diverses publications municipales. Cette nouvelle taxe avait seulement fait l’objet de publications sur notre site ( www.legenovefain.net ) sur la base des informations fournies par l’intercommunalité qui annonçait 83€ en moyenne par foyer. En fait, il aurait été plus judicieux et surtout plus clair d’indiquer …
Le Grand débat par Oise Hebdo
L’article complet en téléchargeable PDF Mise en place d’une TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) les conséquences dans chacune des Communes de la Thelloise:
L’article complet en téléchargeable PDF
Le Ministère des finances publie sur un site dédié aux Collectivités locales leurs éléments comptables. Le GRG a réalisé à partir de ces chiffres une analyse de la situation de la situation de Commune, un document exclusif à télécharger en PDF: Vous y verrez que notre Commune qui n’est pas sans ressource gâche celles qu’elle a par un manque de projets sérieux.
Lors du dernier Conseil municipal de Sainte-Geneviève, le 6 mars dernier, nous avons voté unanimement les taux d’imposition de notre Commune qui ne subiront donc pas d’augmentation au titre de la Commune. C’était compter sans l’intercommunalité, en effet la Communauté de Communes du Pays de Thelle pour laquelle le taux de fiscalité était à 0% pour le foncier, donc pour laquelle nous ne payions rien jusqu’ici au titre de cet impôt, a adopté, lors du Conseil communautaire qui s’est tenu le 11 mars, un taux de 2%. C’est à dire que pour une valeur de …