Archives par mot-clé : Conseil municipal

Nos échos du Conseil (19/09/23): le rapport d’activité de la DSP du périscolaire

– Point de l’ordre du jour: 1) 1) Accueil périscolaire, extrascolaire et restauration scolaire – Délégation de service public • – ILEP – Rapport d’activités et Compte de résultat 2022. Le poids de la vidéo est tel qu’il a fallu … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (19/09/23): les dépenses déléguées, une question d’un majoritaire….

– Point de l’ordre du jour: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Les dépenses déléguées s’élèvent à 71 620,80€ pour cette période de 3 mois et se soldent … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (19/09/23): l’approbation des procès-verbaux, il en manque encore un!

– Point de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 1 1 avril, du 23 mai et du 06 juillet 2023. Alors que l’ordre du jour annonce l’approbation des trois derniers PV, ce qui nous mettrait à jour, celui … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , | Laisser un commentaire

L’ordre du Jour du Conseil municipal du 19 Septembre 2023:

Publié dans ACTUALITES | Marqué avec , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Démission d’un élu « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

Alain BOSC, élu « Un Nouvel Avenir » a remis sa démission en juillet pour cause de déménagement. Parti rejoindre l’Aveyron depuis plusieurs mois, ayant gardé une assise sur notre Commune, il pensait pouvoir poursuivre son implication municipale, cela n’a pas été … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS | Marqué avec , , , , , | Laisser un commentaire

Rappel à l’ordre du Maire par la Préfecture

La lettre adressée par Gérard CHATIN suivie de La réponse faite par le Bureau du Contrôle de la Légalité de la Préfecture ·  Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS PUBLICATIONS | Marqué avec , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil : l’ensemble des points du Conseil du 6 Juillet 2023

Ordre du Jour Enfance et Jeunesse 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire Affaires générales Finances Personnel communal Questions des élus a) Question posée … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): une question des élus commune aux minoritaires. Le Maire se dit en complète confiance avec les manipulations de son 1er adjoint!

Cet article porte sur la question posée par Thierry REMOND au nom des deux groupes minoritaires « Force Développement – Progressons Ensemble » et « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Ces questions s’adressent à vous Monsieur VEREECKE et n’appellent réponses d’aucun autre membre … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): la révision du PLU « serait votée en 2026 », donc avec 3 ans de retard!

Cet article porte sur la question posé par Gérard CHATIN au nom du groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Où en est-on de la procédure pour le choix du cabinet pour la révision du PLU ?  Gérard CHATIN pose la question … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): autorisation à engager en apprentissage

Cet article porte sur le point: 7) Autorisation à engager du personnel en apprentissage. La parole est donnée à Jean-Louis AGNES, adjoint aux travaux, qui ne manquera pas en présentant le sujet d’gratigner Dominique LABARRE en référence à ses propos … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): adoption de la nomenclature M57

Cet article concerne le point: 6) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au Ier janvier 2024 La parole est donnée à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui fait une présentation du sujet assez complète sur laquelle Beriza ZIEGLER … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): encore une convention…

Cet article porte sur le point: 5) Approbation d’une convention relative à la mise à disposition d’un local pour la réalisation du suivi médical préventif des agents des collectivités Le Maire nous explique qu’en pratique cette convention fonctionne déjà et … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): une convention avec la gendarmerie

Cet article porte sur le point: 4) Approbation d’une convention relative à l’utilisation des locaux et/ou infrastructures de la commune de Sainte Geneviève par les personnels de la Gendarmerie Nationale La parole est donnée à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): désignation d’un correspondant incendie secours

Cet article porte sur le point: 3) Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours Après avoir très légèrement présenté le sujet le Maire propose sa candidature qui est validée à l’unanimité. Le point précédent de ce Conseil: 2) Désignation … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

Cet article concerne le point : 2) Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste Electorale IL s’agit de renouveler les 5 membres de la Commission de Contrôle des Listes électorales qui ont été mis en place … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , | Un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): renouvellement de la Délégation de service public… des questions auxquelles le Maire ne répond pas!

Cet article porte sur le point: 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire Le Maire invite une représentante de l’ADTO de à nous faire … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!

Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , , | Laisser un commentaire

L’ordre du jour du Conseil municipal du 6 Juillet 2023:

Ordre du iour  Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et Jeunesse 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Prochain Conseil municipal:

Le prochain Conseil municipal se tiendra le Jeudi 6 Juillet 2023, à 20h30, l’ordre du jour sur ce site, dès que connu.

Publié dans ACTUALITES | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (9/06/23): les délégués aux élections sénatoriales du 24 Septembre 2023, il n’y a pas que les Maires qui votent, même les minoritaires y sont

Seul point à ce Conseil: Elections des délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023: Il s’agit de désigner 7 délégués et 4 suppléants pour la Commune de Sainte-Geneviève. Le vote a lieu à la proportionnelle à la plus … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , , , , | Laisser un commentaire

Conseil municipal, le Vendredi 9 Juin 2023:

Il s’agit lors de ce Conseil municipal de désigner 7 délégués et 4 suppléants pour représenter la Commune lors des élections sénatoriales du Dimanche 24 Septembre 2023. Ce point sera l’unique de l’ordre du jour. Les éléments sur le site … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES | Marqué avec , , , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (23/05/23): Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!

Jean-Louis AGNES interroge, tour à tour, Gérard CHATIN, puis Thierry REMOND, sur leur expression de groupe dans la dernière Info Génovéfine. La question sur la tribune des élus « Un Nouvel Avenir » porte sur la partie « qu’il cite pour en demander … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , , , , , | Un commentaire

Nos échos du Conseil (23/05/23): les questions des élus, une bonne explication technique!

Plusieurs questions à propos du budget de formation des élus 2022: Par ailleurs, il serait bon que nous soit présenté un bilan de l’utilisation des crédits de formation comme vous l’aviez fait la 1ère année. Cette question m’a amené à … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (23/05/23): un intermède révélateur de « l’esprit » du 1er adjoint…

Cet épisode n’était pas prévu à l’ordre du jour mais il est tellement révélateur de l’esprit des majoritaires. Des échanges que le Maire ne maîtrise pas à propos du manque de proposition mais aussi d’un courriel pour le moins graveleux, … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , | Laisser un commentaire

Nos échos du Conseil (23/05/23): et l’on revient sur le RIFSEEP

Point 10 de l’ordre du jour: 10) PERSONNEL – DÉLIBERATION INSTITUANT LE RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP). C’est le Maire qui présente ce sujet qui avait été déjà le dernier du précédent Conseil municipal … Continuer la lecture

Publié dans ACTUALITES, NOS ECHOS DU CONSEIL | Marqué avec , , , | Laisser un commentaire