Archives de catégorie : NOS ECHOS DU CONSEIL

Page où sont relatés nos retours et expressions des Conseils municipaux

Nos Nouveaux échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 11/04/23:

Publié le 18 avril 2023 par Le Génovéfain

L’appel des présents et les décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances 1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2023. 2) Budget primitif principal et annexes … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): questions improvisées par Dominique LABARRE

Publié le 17 avril 2023 par Le Génovéfain

Cette article porte sur deux questions posées de façon improvisée par Dominique LABARRE: Après les deux questions officiellement posées par « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE s’informe de la santé de l’une de nos policière municipale dont on apprend qu’elle a … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): des cambriolages au Petit-Fercourt suscitent une question

Publié le 16 avril 2023 par Le Génovéfain

a) Question posée par Gérard CHATIN, proposée par Alain BOSC, au nom du Groupe NASG: a) Il y a quinzaine de jours environ, une série de cambriolages et dégradations ont eu lieu rue de Noailles. Ils sont passés par le … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): financement d’animations pédagogiques

Publié le 16 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 5 l’Ordre du jour: Animations pédagogiques – Année scolaire 2022-2023. C’est Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires qui présente ce point qui ne fera pas grand débat. Tout juste, quelques échanges autour de l’annulation du carnaval prévu le 15 … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une étude énergétique des locaux communaux

Publié le 16 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 4 l’Ordre du jour: Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60). C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet pour une aide du SE60 pour étude énergétique … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une subvention de l’intercommunalité pour l’USSG!

Publié le 15 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 3 l’Ordre du jour: Fonds de développement communautaire 2023 — Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’éclairage du Stade Christophe Dallongeville (Thématique sport). Ce point présenté par Jean-Louis AGNES, adjoint aux Travaux … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (4/11/23): les élus un Nouvel Avenir quittent la séance, il n’y a plus le quorum!

Publié le 15 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 6 l’Ordre du jour: .Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions d’expertise et d’engagement professionnel (RIFSEEP). Ce point, présenté par le Maire, porte sur de nouvelles modalités de gestion des primes et indemnités du … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): le vote du budget 2023

Publié le 15 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 2 l’Ordre du jour: Budget primitif principal et annexes 2023 – Vote. C’est Christelle MARIN, adjointe aux finances qui présente le budget. Cette présentation se traduit par une lancinante lecture sans grande explication de fond. Il est vrai que … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): les taux d’imposition inchangés même pour les résidences secondaires…

Publié le 12 avril 2023 par Le Génovéfain

Point 1 l’Ordre du jour: Vote des taux des impôts directs locaux – 2023. Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, pour ce point sur les taux d’imposition. L’an passé, elle avait évoqué qu’à compter de … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): l’appel des présents et les dépenses déléguées

Publié le 11 avril 2023 par Le Génovéfain

Point de l’Ordre du jour: Appel des présents et Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). C’est devant une salle insuffisamment remplie que l’appel est fait par Hervé KRAUZE. … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Publié le 27 mars 2023 par Le Génovéfain

Affaires générales Enfance et jeunesse 6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif. Finances 7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022. 8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022. 9) Affectation des résultats de l’exercice 2022. Question … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): des décisions prises hors des règles mais les majoritaires plaident leur inexpérience… la Commune, lieu de non-droit!

Publié le 27 mars 2023 par Le Génovéfain

a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): un fonctionnement désordonné des instances municipales, qu’ils reconnaissent sans le regretter.

Publié le 27 mars 2023 par Le Génovéfain

a) Question posée par Gérard CHATIN au nom du Groupe NASG: Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une question de réputation de notre Commune… Gérard CHATIN a écrit au journal qui a publié.

Publié le 26 mars 2023 par Le Génovéfain

a) Question posée par Fabrice DORE au nom du Groupe NASG: Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une question diverse pour un Conseil des enfants… l’aveu

Publié le 24 mars 2023 par Le Génovéfain

Point ajouté à l’Ordre du jour: un Conseil des enfants (annoncé lors des voeux) Lors des voeux du Maire, nous, y compris les élus, au moins les minoritaires, apprenions que la mission de créer un Conseil municipal des enfants avait … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’affectation du résultat…

Publié le 23 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 9 de l’Ordre du jour: Affectation des résultats de l’exercice 2022. L’adjointe aux finances poursuit cette phase consacrée au budget par l’affectation du résultat 2022 qui est adopté à l’unanimité sans question, ce point est surtout technique. Sur ce … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une exécution budgétaire qui engage des questions

Publié le 22 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: les questions posées dans le cadre de l’ Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et de l’Approbation du compte de gestion – Exercice 2022. Cette longue lecture sans explication appelle des … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): approbation des comptes

Publié le 22 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 7 et 8 de l’Ordre du jour: Approbation du compte administratif – Exercice 2022. et Approbation du compte de gestion – Exercice 2022. Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux finances, Christelle MARIN qui fait une longue présentation … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): modification du financement d’un voyage scolaire

Publié le 22 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 6 de l’Ordre du jour: Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif. Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux affaires scolaires, Françoise RIBEIRO, qui nous explique qu’une participation supplémentaire de la Coopérative scolaire vient modifier le financement du … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): la compensation des charges transférées par la Thelloise

Publié le 21 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 5 de l’Ordre du jour: Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation. Il s’agit, pour le Conseil, de valider le transfert de compensation des charges transférées entre la Thelloise et la Commune. Une Commission … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): une nouvelle Commune sur le Comité de Jumelage l’éventail

Publié le 21 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 4 de l’Ordre du jour: Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux. Le Maire nous informe de la volonté de la Commune de Novillers les Cailloux d’adhérer le Comité de Jumelage de … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): deux nouvelles collectivités au SE60

Publié le 21 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 3 de l’Ordre du jour: Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise. Il s’agit de valider l’adhésion de deux nouvelles intercommunalités au Syndicat d’électrification SE60, la Communauté de Communes … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): renouvellement de la DSP de l’accueil périscolaire

Publié le 21 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 2 de l’ordre du jour: Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession. Le Maire explique que la délégation de Service public du périscolaire arrive à … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): remplacement d’une Conseillère déléguée

Publié le 20 mars 2023 par Le Génovéfain

Point 1 de l’Ordre du Jour: Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale. Les raisons précises de la démission ne sont pas données, il est évoqué des questions d’évolution professionnelle qui ne permettent plus d’assumer … Continuer la lecture →

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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’approbation du PV de la précédente réunion et les dépenses déléguées…

Publié le 15 mars 2023 par Le Génovéfain

Le Procès-Verbal de la réunion de Conseil du 26 janvier 2023 est adopté à l’unanimité sans question, ni remarque, il n’a fait l’objet d’aucune observation préalable. Les dépenses déléguées font l’objet d’une présentation pat le Maire à partir du document … Continuer la lecture →