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Ordre du jour – Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2025. – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Affaires générales 3) Police Municipale — Bilan semestre 2025, 4) Subvention association 2025. 5) Médiathèque — Approbation du marché de travaux lot I et 2, 6) Mobilier urbain — Approbation du contrat de concession, Questions des élus: il n’y a pas de question des élus
Le Maire rappelle assez rapidement la situation du précédent Conseil lors duquel cette association a été évoquée par rapport au rejet de sa demande de subvention, il ne rappelle pas que c’est à la demande des élus NASG que ce dossier est représenté lors de ce nouveau Conseil. L’association, qui est une Maison d’Assistante Maternelle, avait demandé 1 000€, elle en obtient 800 votés à l’unanimité.
Ordre du jour –Appel et constitution du quorum –Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mai 2025. –Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales). Finances Communales 1) Subvention aux associations 2025. Affaires générales 2) Halte-Garderie Itinérante (HGI) – Mise à disposition de locaux entre la commune de SainteGeneviève et la Communauté de Communes Thelloise – Convention. 3) Fixation d’un tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets. 4) Acquisition des parcelles ZC 110283, ZC 110275 et ZC 110279. Questions …
Le Maire donne la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui présente les différents dossiers. Tous les votes se déroulent à l’unanimité sur la proposition (colonne de droite dans le tableau ci-dessous) de la Commission qui s’est réunie sur les demandes le 20 mai dernier. Les élus concernés par leur implication dans le bureau ou le Conseil d’administration d’une association ne participent pas aux débats et aux votes sur l’association qui les concerne, soit Hervé KRAUZE pour le Comité des Fêtes; Gérard CHATIN pour le Club de Loisirs des Aînés Génovéfains; Pierre HAUTOT, Corine …