Archives par mot-clé : Déclaration d’Intention d’Aliéner

L’ensemble des points du Conseil du 12 Juin 2024:

Ordre du Jour – L’appel des présents – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article LO 122-22 du code général des collectivités territoriales). Enfance et jeunesse 1) Animations pédagogiques – Année scolaire 2023-2024. Affaires générales 2) Approbation … Continuer la lecture

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Nos échos du Conseil (12/06/24): une question imprévue de Fabrice DORE à propos d’une D I A!?..

Point de l’ordre du jour: Fabrice DORE au nom des élus « Un Nouvel Avenir » pose une question à propos d’une D I A (Déclaration d’Intention d’Aliéner) qu’aurait reçue la Commune, donc le Maire, à propos des locaux du kebab « Méditerranée » … Continuer la lecture

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