Archives mensuelles : avril 2024

Nos échos du Conseil (26/03/24): comme d’habitude, ils bottent en touche…

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Questions des élus: a) Des habitants du Petit Fercourt, voisins du bassin de rétention qui a été réalisé il y a 3 ans environ se plaignent des conséquences de son installation : saleté, risques, odeurs, rongeurs,…. Ils ont adressé une lettre … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): Une proposition ajoutée à l’ordre du jour, à la demande des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »!

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point ajouté à l’ordre du jour:  8) En vertu de la décision n° 07MA02744 du 24 novembre 2008 de la cour administrative d’appel de Marseille qui stipule que « les conseillers municipaux tiennent notamment de leur mandat le droit de soumettre des propositions à … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): les statuts de l’interco actualisés

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 7) Modification des statuts de la Communauté de Communes Thelloise – Version consolidée. Le Maire présente le sujet en donnant un bref résumé des compétences de la Thelloise dont les statuts doivent être actualisés du … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): ZAENR, une question des élus « Un Nouvel Avenir » a des suites intéressantes…

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Zone d’ Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR) – Identification et délimitation des « zones d’accélération », lancement de la procédure, détermination des objectifs et modalités de la concertation publique. Sabrina MASCOMERE, au nom des … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): souriez vous serez filmés!

Publié le 2 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 6) Point d’information sur la mise en place de la vidéo-verbalisation. Le Maire donne la parole à Xavier BOULIN, Conseiller délégué à la sécurité qui présent le sujet, pour information, il n’y aura pas de … Continuer la lecture →

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Nos échos de l’Interco (280324): les taux de fiscalité maintenus et 8 000€ pour l’achat d’un véhicule de police municipale à Sainte-Geneviève!

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Toujours dans cette séance du Conseil communautaire du 28 mars, les Conseillers communautaires ont voté à l’unanimité un maintien des taux d’imposition de la compétence communautaire. Ils ont ensuite attribué les subventions du fonds de développement au sein duquel ils … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): crédit renouvelé…

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 4) Carte d’achat – Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Epargne. Le Maire présente le sujet qui correspond simplement au renouvellement d’un carte qu’il détient pour mener certaines dépenses dans une limite de 12 … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): des résultats…

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Point de l’ordre du jour: 3) Affectation des résultats de l’exercice 2023. Christelle MARIN poursuit sa présentation et fait les propositions d’affectation du résultat qui sont adoptées à l’unanimité. Didier FALAMPIN pose une question sur l’endettement de la Commune. l’adjointe … Continuer la lecture →

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Nos échos du Conseil (26/03/24): conformité du compte administratif et de gestion… vivement la M57

Publié le 1 avril 2024 par Le Génovéfain

Point à l’ordre du jour: 2) Approbation du compte de gestion – Exercice 2023. Le Compte de gestion est celui qui est établi par le Comptable du Trésor pour la Commune, il doit être conforme au Compte administratif qui vient … Continuer la lecture →

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