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ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/02/24): l’ensemble des points de l’ordre du jour
Nos échos du Conseil (6/02/24): l’appel des présents

Enfance et Jeunesse

1) Voyages scolaires – Année 2023-2024 – Rectificatif participation – Ecole Camille Claudel.

Affaires générales

2) Avis du Conseil municipal – Premier Arrêt du Programme Local de l’Habitat de la Communauté de communes Thelloise.

3) Demande Fonds de concours de la communauté de communes Thelloise pour l’acquisition d’un véhicule de la police municipale.

4) Création d’un poste d’assistant de conservation du Patrimoine et des bibliothèques principal 2ème classe – Agent de catégorie B.

5) Délaissement de la parcelle cadastrée AI no 118.

6) Motion de soutien au mouvement de protestation des agriculteurs.

Finances Communales

7) Acompte financier pour le Comité des Fêtes.

Travaux

8) Renouvellement convention de déneigement.

Questions des élus

a) Posée par Sabrina MASCOMERE, élue « Un Nouvel Avenir »: Sur une idée de Jean-Louis AGNES, il avait été question de placer des capteurs photovoltaïques sur le toit du local PREVOTE. Les Communes avaient pour objectif dans un cadre lancé par l’Etat, de définir des zones d’accélération des productions d’énergies dans le cadre d’un plan local (voir les pièces jointes).  D’autres initiatives, auraient pu être regardées, étudiées… le processus préconisait une concertation avec la population. Est-ce un choix de ne pas l’avoir mis en œuvre y compris au regard des projets cités ? Le Gouvernement a prolongé de trois mois la procédure posée sur l’année 2023, peut-être pourrions-nous profiter de cette courte période pour faire entrer le projet de la salle PREVOTE et tenter une information publique par une réunion en direction de la population ?

Les rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du mardi 06 février 2024Télécharger
ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (6/02/24): 2 voyages scolaires avec tarifs à la baisse pour les parents.

Point de l’ordre du jour: 1) Voyages scolaires – Année 2023-2024- Rectificatif participation – Ecole Camille CLAUDEL

En l’absence de l’adjointe aux affaires scolaires, le Maire présente le sujet qui consiste à revoir à la baisse la participation des parents à deux voyages scolaire suite à des réalisations des enseignants qui ont amené plus de crédits qu’escomptés initialement. On notera, aussi, la participation de l’APEEPM qui est aussi conséquente que celle de la Coopérative scolaire, voire nettement pour le 2ème voyage. Le vote est acquis à l’unanimité.

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos échos du Conseil (19/10/23): financement de voyages scolaires, l’avis de l’APEEPM attendu…

Point de l’ordre du Jour: 7) Voyages scolaires – Année 2023-2024.

La parole est donnée à Françoise RIBEIRO, Adjointe aux affaires scolaires, qui présente deux projets de voyages scolaires, l’un pour l’école Camille CLAUDEL à Quiberon, et le second à Villers de Lans pour l’école Robert PAUCHET. Les projets de financement sont établis avec la participation de l’APEEPM mais sans que l’accord de l’association soit acquis, selon l’adjointe qui précise qu’il y a une nouvelle équipe à la tête de cette association alors que celle -ci est en place depuis un an et qu’une seule membre du bureau a changé lors de la récent assemblée générale. Le vote est acquis à l’unanimité.

Les plans de financement des deux voyages présentés aux élus.

Point précédent de ce Conseil:·  Nos échos du Conseil (19/10/23): une voie douce, en projet, acquisition de terrain…

Point suivant de ce Conseil: ·  Nos échos du Conseil (19/10/23): des travaux d’électricité au Blanc mont et à la Fusée

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): l’ensemble des points de l’ordre du jour

Affaires générales

  1. Remplacement et désignation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée à la vie locale.
  2. Délégation du service public d’accueil périscolaire et restauration scolaire – Mission d’assistance à la procédure de renouvellement du contrat de concession.
  3. Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise.
  4. Comité de Jumelage de l’Eventail – Intégration de la commune de Novillers les Cailloux.
  5. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Approbation.

Enfance et jeunesse

6) Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.

     Finances                      

7) Approbation du compte administratif – Exercice 2022.

8) Approbation du compte de gestion – Exercice 2022.

9) Affectation des résultats de l’exercice 2022.

Question diverse sur la mise en place d’un Conseil des enfants

Questions des élus

a) Question posée par Fabrice DORE

Un récent article du Courrier Picard présentait Sainte-Geneviève comme « un lieu bien connu de la prostitution dans le Beauvaisis ». Ce n’est pas la première fois que notre Commune est citée dans la presse de cette manière. On peut encore retrouver des articles datant de 2010, ou de 2013, du Parisien notamment, relatant des opérations de gendarmerie sur la D1001, axe le long duquel effectivement la prostitution est hélas bien réelle, et où il est question de « la descente de Sainte-Geneviève ». Il s’agit bien évidemment du tronçon de D1001 qui va de Sainte-Geneviève à Noailles. Cette descente n’est pas sur la commune de Sainte-Geneviève, mais se trouve sur les communes de Cauvigny et de Noailles. Il semblerait donc que depuis plusieurs années maintenant notre commune pâtisse d’une réputation de site de prostitution colportée par des médias institués.

Cette façon de présenter notre commune est une atteinte à son image. Cette image Monsieur le maire, vous en êtes le garant. Que comptez-vous faire concernant cet article et l’image de notre commune ?

Ci-joint l’article dont il est question.

Deux questions posées par Gérard CHATIN :

b)  Deux groupes de travail ont été créés, l’un pour l’éventuel implantation d’un skate Park, l’autre pour la construction d’une médiathèque, depuis leur constitution, juin 2022, aucune restitution au Conseil n’a été faite. Leurs travaux ne sont pas décisionnaires. Il en va de même des travaux de commissions qui ne font quasiment jamais l’objet de restitution en Conseil? Est-il tenu un registre des décisions du Maire? Quelle est son accessibilité ?

c) Selon l’article 2241-1 , le Conseil municipal délibère sur la gestion des biens de la Commune. Les locaux Prévôté avaient été achetés pour réaliser une salle culturelle, les locaux ont été réorganisés et redistribués à des associations sans aucune décision du conseil et sans qu’il n’en soit jamais rendu compte. Quel processus décisionnel a été suivi?

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos Nouveaux échos du Conseil (14/03/23): modification du financement d’un voyage scolaire

Point 6 de l’Ordre du jour: Voyages scolaires – Année 2022-2023 – Rectificatif.

Le montage financier tel qu’il avait été présenté lors du précédent conseil
Le montage financier actualisé présenté lors de ce Conseil.

Le Maire donne la parole à l’Adjointe aux affaires scolaires, Françoise RIBEIRO, qui nous explique qu’une participation supplémentaire de la Coopérative scolaire vient modifier le financement du voyage scolaire et abaisser la participation des familles. Il est demandé de valider le nouveau plan de financement. Le Conseil valide à l’unanimité.

Sur ce Conseil:

ACTUALITES NOS ECHOS DU CONSEIL
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Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes, encore, pour les voyages scolaires.

Cet article traite du point: 5) Voyages scolaires – Année 2022-2023, de l’ordre du jour

Après quelques questions de Beriza ZIEGLER et de Thierry REMOND autour d’éventuelles difficultés de paiement de parents d’enfants concernés par ces voyages, le Conseil adopte à l’unanimité les deux conventions de voyages proposées.

Convention voyage Camille Claudel – Maire STE GENEVIEVETélécharger
Convention de voyage Pauchet – Maire STE GENEVIEVETélécharger

Point précédent: Nos Nouveaux échos du Conseil (24/11/22): unanimes pour le Théâtre

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