Nos échos du Conseil du 25 Mars 2021: les affaires courantes, ça va mais dès que l’on va sur le fond, ça va plus…
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Personne dans la salle de la mairie en raison de la crise sanitaire et du couvre-feu excepté un représentant de la presse, en l’occurrence de l’Observateur de Beauvais.
Les places sont marquées des prénoms et noms des élus en respectant l’ordre du tableau avec un peu plus d’espace.
Monsieur le Maire annonce que c’est Didier FALEMPIN qui sera secrétaire de séance pour cette réunion. Alors qu’il avait annoncé, lors des réunions précédentes, que pour les suivantes ce serait l’élu le plus âgé de chaque liste. Gérard CHATIN lui fait donc remarquer à Monsieur le Maire qu’il avait déjà été décalé les deux précédentes fois qu’il aurait dû être le secrétaire. Monsieur le Maire répond que désormais ce sera tous les membres de la majorité et puis ensuite on verra pour ceux des autres listes.
Commentaire : Nous sommes obligés de répéter que c’est vraiment bizarre ces changements de règles au fil des Conseils… Comment peut-on avoir confiance en des personnes qui n’ont aucune règle de conduite… et qui font les choses selon leur bon vouloir du moment, ouverture qu’il avait dit… ?
Sont présents : Daniel VÉREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Patricia BARBIER, Hervé KRAUZÉ, Jean-Louis AGNES, Françoise RIBEIRO, Corinne KAPUSTA, Émilie FERNANDES, Éric LE GUIENNE, Didier FALAMPIN, Séverine DUPERCHE, Olivier POTIRON et Christelle VERMENIL, pour la liste « Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG »);
Gérard CHATIN, Nathalie CÉDOLIN, Fabrice DORÉ et Alain BOSC pour la liste « Un nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » (NASG) ;
Thierry RÉMOND et Dominique LABARRE pour la liste « Force et Développement- Progressons Ensemble » (FDPE)
Absents excusés avec pouvoir : Xavier BOULIN et Séverine DUPERCHE avec pouvoir à Pierre HAUTOT pour la liste Un Nouvel Élan pour Sainte-Geneviève (NESG) (en cette période de pandémie un élu peut exceptionnellement être détenteur de deux pouvoir, mais rien n’empêche de les répartir quand on a 16 élus)
Beriza ZIEGLER avec pouvoir à Thierry RÉMOND pour la liste Force et Développement- Progressons Ensemble (FDPE)
Monsieur le Maire évoque l’ordre du jour et la répartition des élus, tous majoritaires, qui en feront la présentation. En fin de son intervention, Alain BOSC interroge pour savoir si les points 8 et 9 feront l’objet de vote ou seulement de débat, devant l’incompréhension, il reformule sa question et évoque la possibilité de doublonner en cas de vote. Il énumère les 4 points du document adressé aux élus. Jean-Louis AGNES propose de reporter cette question au moment d’aborder ces points. La proposition semble faire consensus.
Gérard CHATIN prend la parole et rappelle qu’il a envoyé à l’ensemble des élus la motion portant sur le barreau ferroviaire Roissy-Creil qui a été votée à l’unanimité donc par les deux délégués de la liste majoritaire donc Daniel VÉREECKE et Christelle MARIN, lors du dernier Conseil Communautaire de la Thelloise dont le Président a souhaité qu’elle soit relayée dans les Communes. Il en a demandé la présentation lors de ce Conseil. Monsieur le Maire le Maire lui répond, un peu gêné, que non ce ne sera présenté. Gérard CHATIN répond « on s’engage en Conseil communautaire et on ne poursuit pas en Commune, quelle cohérence ! »
Lire la suiteQuelques points de routine du Conseil du 3/04/19: extrait de nos Echos du Conseil
- 9.Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention à l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR):
Madame le Maire passe la parole à Georges BERSON qui présente le sujet et la délibération de demande de subvention.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans commentaire
10. Gestions des Eaux Pluviales rues de Laboissière et de Méru – Demande de subvention auprès du Département de l’Oise :
Georges BERSON présente le sujet et la délibération de demande de subvention.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans commentaire
11. Service accueil périscolaire, accueil de loisirs et restauration scolaire – choix du mode de gestion:
Madame le Maire rappelle que nous arrivons au terme du contrat de délégation de service public à l’ILEP, qu’un document a été adressé aux membres du Conseil municipal.
Pierre HAUTOT pose la question du passage de 4 à 5 ans de cette prestation qu’il juge coûteuse sans en rejeter ni l’utilité ni la qualité de prestation. Thierry REMOND exprime qu’il serait effectivement bon de rester à 4 ans. Après plusieurs échanges sur ce point, face au consensus qui se dégage sur la durée de 4 ans, il est décidé de proposer cette durée.
Le choix de rester en délégation de service public (DSP) est adoptée à l’unanimité.
Commentaire : Sans…
12. Projet ILEP –Projet Urbain de Partenariat (PUP) :
Madame le Maire donne la parole à Jacky BEAUDOIR pour qu’il présente ce point qui consiste en fait à répartir les dépenses de la construction, des voieries et réseaux, leur coût et leur utilisation. Une somme de 201 000€ serait mise à la charge de l’ILEP pour assumer sa part de travaux sur les réseaux, voierie, installation d’un poste d’incendie, etc….
Pierre HAUTOT pose la question de la TLE. Madame le Maire lui répond que la convention PUP, la participation aux installations, l’exonérera de la TLE.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Commentaire : Rappelons que la TLE (Taxe Locale d’Equipement) n’existe plus et est remplacée par la Taxe d’Aménagement. La réponse de Madame le Maire à Pierre HAUTOT est curieuse puisque, en pratique, un grand nombre d’associations et donc l’ILEP peuvent être exonérées de cette taxe.
13. Construction d’un parking – Autorisation à déposer une déclaration préalable :
Il s’agit de délibérer sur l’autorisation du parking de l’ILEP pour 1 500m2 qui sera à l’usage de l’ILEP pour 24 places sur 48 et pour le personnel du périscolaire. Jacky BEAUDOIR présente ce point.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
Commentaire : Sans commentaire même si l’ensemble de ce dossier mériterait bien plus de développement
15. Compte rendu des Commissions
Commentaire : Comme c’est quasiment toujours le cas, il n’y a pas de compte rendu de commission, mais y a-t-il des réunions de commissions ?????? Ce Conseil, comme le précédent, démontrent, s’il en était besoin, les dysfonctionnements de cette équipe…