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Nos échos du Conseil (6/07/23): dépenses déléguées, un Conseil qui peine à démarrer tant les questions sont nombreuses!

Cet article porte: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Après avoir présenté les dépenses déléguées qu’il a opérées depuis la dernière réunion, le Maire fait l’objet de nombreuses questions et remarques sur le budget fleurs et l’état de propreté de la Commune de la part de Dominique LABARRE qui reproche de retirer les plantes vivaces pour les remplacer par des fleurs annuelles. Jean-Louis AGNES ne trouvera pas d’excuse mais prétextera ne pas avoir les moyens pour gérer et reprochera quasiment à un agent d’aller se faire opérer (ce doit être par plaisir). On peine à croire le sérieux des réponses des explications du Maire et de son adjoint aux travaux. Les riverains devrait entretenir devant chez eux, leur trottoir, mais on fait devant les personnes âgées (à vérifier), un trottoir, faudrait-il qu’il en ait un correct. Une autre question de Gérard CHATIN concerne les procès-verbaux de réunion, alors qu’ils doivent être validés selon l’article L.2121-15 du CGCT (al.3) à la réunion suivante, il y a à ce jour 3 PV qui n’ont pas été présentés au Conseil. Une autre question posée par Fabrice DORE concerne un courrier reçu d’une concitoyenne par une grande partie du Conseil municipal par rapport à la vente d’un terrain à Madame ALLMERSCH par délibération du Conseil municipal le 23 mai dernier. Alors que l’élu minoritaire propose d’en discuter, le Maire lâche à plusieurs reprises, un peu énervé que le sujet soit soulevé, « ce n’est pas à l’ordre du jour » (bis…!). Le courrier évoque la possibilité d’un recours (encore possible) sur la délibération. Malgré l’urgence et le courrier d’une citoyenne le Maire coupe toute possibilité de débat et passe au point suivant de l’ordre du jour.

Le voisin doit entretenir devant chez lui…(devant l’église).

Quelle image de la Commune?

Les dépenses déléguées depuis le dernier Conseil

Le document remis aux élus sur table Télécharger
230706-suividelegMPTélécharger

Le point précédent de ce Conseil: – L’appel et les pouvoirs

Le point suivant de Conseil: – 1) Approbation du rapport sur le principe de la délégation du service public d’accueil périscolaire, d’accueil collectif de mineurs et de restauration scolaire

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Nos échos du Conseil (6/07/23): l’appel des présents et les pouvoirs…

Après que le Maire ait appelé Patricia BARBIER à siéger et qu’il ait désigné Beriza ZIEGLER comme secrétaire de séance, 19 Conseillers sont présents, dans le groupe majoritaire, 3 sont absents avec pouvoirs: Eric LE UIENNE a donné pouvoir à Frédéric CARRARO, Céline LE GUIENNE à Pierre HAUTOT et Emilie FERNANDEZ à Olivier POTIRON. Dans le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève », Gérard CHATIN demande à ce qu’Alain BOSC soit excusé. Une dizaine de personnes dans le public

L’état des présences des majoritaires

L’état des présences du groupe « UN Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »

L’état des présence du groupe « Force Développement – Progressons Ensemble »

A cette 27ème réunion du mandat, l’état des présences se situe en moyenne générale à 76%.

L’état général des PresenceTélécharger

Article suivant sur ce Conseil: – Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

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Nos échos du Conseil (9/06/23): les délégués aux élections sénatoriales du 24 Septembre 2023, il n’y a pas que les Maires qui votent, même les minoritaires y sont

Seul point à ce Conseil: Elections des délégués pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023: Il s’agit de désigner 7 délégués et 4 suppléants pour la Commune de Sainte-Geneviève. Le vote a lieu à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Les listes doivent être paritaires. Toutes les Communes de France concernées par le remplacement de leur Sénateur sont réunies, ce vendredi, pas forcément à la même heure.

La vidéo complète du Conseil:

L’appel des présents:

Le Secrétariat de séance a été confié par le Maire à Françoise RIBEIRO qui fait l’appel, avec quelques problèmes de voix. 21 des 23 élus sont présents. Dalila CHABRIER – ROUSSEL, absente pour le groupe majoritaire, a donné pouvoir à Daniel VEREECKE, alors qu’Alain BOSC, pour le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » a donné pouvoir à Gérard CHATIN. Le groupe majoritaire compte un niveau de présence à 81,79%, tandis qu' »Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » est à 89,24% et « Force Développement – Progressons Ensemble » à 62,90%. Le niveau moyen de présence se situe à 77,26% depuis le début du mandat.

L’état des présences pour le groupe majoritaire « Un Nouvel élan pour Sainte-Geneviève »

L’état des présences pour le groupe « Un Nouvel avenir pour Sainte-Geneviève »

L’état des présences pour le groupe « Force Développement -Progressons Ensemble »

Le déroulement du vote:

Le Maire installe le bureau du vote qui est constitué par les textes du Maire, des deux plus âgés, Dominique LABARRE et Gérard CHATIN, et des deux plus jeunes, Olivier POTIRON et Emilie FERNANDES. Chaque conseiller municipal ira voter dans l’ordre du tableau.

Les candidats sont, dans l’ordre, pour le groupe majoritaire: Daniel VEREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Françoise RIBEIRO-REGO, Hervé-Gilles KRAUZE, Corinne KAPUSTA, Didier FALAMPIN, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES, Céline LE GUIENNE, et Frédéric CARRARO;

pour le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: Gérard CHATIN, Nathalie CEDOLIN et Fabrice DORE;

pour le groupe « Force Développement – Progressons Ensemble »: Thierry REMOND et Dominique LABARRE.

Le résultat, sa proclamation:

Le vote donne sans surprise le résultat suivant 16 voix pour le groupe majoritaire, 4 pour le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » et 3 voix pour « Force Développement -Progressons Ensemble ». Il donne la répartition suivante 5 titulaires pour le groupe majoritaire, et 1 titulaire pour chacun des groupes minoritaires. Par contre, il attribue les 4 suppléants au groupe majoritaire. Ce qui donne comme élu(e)s: Pour le groupe majoritaire: Titulaires: Daniel VEREECKE, Christelle MARIN, Pierre HAUTOT, Françoise RIBEIRO-REGO, Hervé-Gilles KRAUZE; suppléant(e)s: Corinne KAPUSTA, Didier FALAMPIN, Patricia BARBIER, Jean-Louis AGNES.

Pour le groupe « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève »: titulaire: Gérard CHATIN.

Pour le groupe « Force Développement- Progressons Ensemble »: titulaire: Thierry REMOND.

Le document reçu de la PréfectureTélécharger
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Nos échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 23 mai 2023

Ordre du iour

– Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.

– Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances

1) Subvention aux associations 2023.

Affaires générales

2) Délaissement d’une partie de la parcelle cadastrée AI no 118.

3) Déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée AH n0 167.

4) Vente d’une partie de la parcelle cadastrée AH 110 167.

5) Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP).

6) Création d’un Conseil Municipal des Jeunes.

7) Prise de compétence groupement de commandes par la Communauté de communes Thelloise.

8) Festival Contes d’automne 2023 – Convention de partenariat avec la Médiathèque Départementale de l’Oise (MDO).

Travaux

9) Travaux de la rue du Placeau – Attribution et signature du marché.

Personnel

10) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions d’expertise et d’engagement professionnel (RIFSEEP).

– Intermèdes houleux sur l’esprit du 1er adjoint

Questions des élus

a) Question envoyé par Gérard CHATIN au nom des élus NASG, le 4/05/2023 : Le 20 Juillet 2022, je vous transmettais une demande d’inscription à une formation concernant le PLU auprès de l’AELO pour le 23 Septembre 2022, j’ai suivi la formation d’un coût de 175€. Depuis, l’AELO reste impayée et menace la Commune de poursuite. Vous avez, vous-même et le DGS, fait accusé réception, le jour même de ma demande. Pourriez-vous me donner les raisons qui font obstacles à ce règlement ?

Par ailleurs, il serait bon que nous soit présenté un bilan de l’utilisation des crédits de formation comme vous l’aviez fait la 1ère année.

Cette question m’a amené à consulter le compte 6535 qui présentait au Compte de gestion un niveau de crédits consommés de 1 320,81€, alors que sur le Grand livre le montant des crédits consommés est de 1 570,81€ soit une différence de 250€ dont vous voudrez bien m’apporter l’explication puisque ces montants devraient être conformes en fin d’année. (Copie jointe) 

Rectificatif envoyé le 6/05/23 :

Un complément d’information reçu hier en fin d’après-midi, à ma demande, de l’organisme de formation AELO ne me permet pas de maintenir ma question sur la partie concernant le non-paiement, même si le sujet subsiste. Je reviendrai vers vous, une fois la situation éclaircie.

Cela ne retire rien au sujet des autres éléments concernant la formation.

Vous demandant d’accepter mes excuses et l’expression de mon respect.

b) Jean-Louis AGNES interroge les élus minoritaires à propos de leur tribune, une habitante présente se voit pratiquement refuser la parole.

Les rapports envoyés aux élus pour le conseil municipal du 23 mai 2023 le 17 mai 2023Télécharger
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Nos échos du Conseil (23/05/23): Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!

Jean-Louis AGNES interroge, tour à tour, Gérard CHATIN, puis Thierry REMOND, sur leur expression de groupe dans la dernière Info Génovéfine.

La question sur la tribune des élus « Un Nouvel Avenir » porte sur la partie « qu’il cite pour en demander des explications: « Vie associative, nous continuerons à aider» : Pour la première fois de l’histoire de la Commune, les associations ont subi des baisses non expliquées de subventions et connu un clientélisme sans précédent. » Gérard CHATIN rappellera les baisses de subventions sur plusieurs associations: UMRAC, CLAG, et quelques autres, l’espèce de boycott des animations de certaines associations et la promotion de celles plus appréciées de la majorité. Il conclut avec humour en rappelant que les questions sont posées trois jours avant le Conseil permet d’apporter des réponses plus complètes.

Pour ce qui est de la tribune de « Force Développement – Progressons ensemble », la question porte sur l’intro que l’adjoint-citoyen cite également: » Cette majorité n’avait pas de programme, à mi-mandat, elle le confirme. Bien entendu, nous allons avoir droit à un florilège de réalisations dont elle va se gargariser, mais en y regardant de plus près, la majeure partie de celles-ci proviennent de la précédente mandature.« . Thierry REMOND commence à répondre en précisant que s’agissant d’une question d’un citoyen, elle devrait faire l’objet d’une interruption de séance, peut-être aussi aurait-il dû demander à ce que le citoyen aille s’asseoir dans la salle. Il rappelle que la rue du Placeau était déjà annoncée par le mandat précédent, de même pour le parking du Centre Yves MONTAND et les aménagements eaux pluviales du Petit Fercourt, mais cela ne semble pas suffire pour l’adjoint-citoyen qui devra pourtant s’en contenter… Peut-être l’adjoint-citoyen aurait-il pu également interroger le 1er adjoint à propos de ses « plaisanteries » qui auraient pu empêcher qu’il puisse lire ces tribunes.

Alors que le Maire clôt la séance une habitante se lève dans la salle et souhaite poser une question sur le skate-park, il y a eu confusion puisque celui-ci est engagé sur le terrain du Centre Yves MONTAND (sans l’accord de l’association attributaire d’ailleurs) et que la personne en question habite près de la Mairie. Cela pose, tout de même, la question de la bonne communication municipale, de la concertation avec les habitants puisqu’aucune réunion publique ou enquête n’a été menée à propos de ce projet bien gênant. Cela pose aussi la question de la considération de l’exécutif municipale qui n’ont pas permis à cette vraie citoyenne de s’exprimer clairement.

L’article précédent sur ce Conseil: les questions des élus, une bonne explication technique!

Cet article est le dernier sur ce Conseil.

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Nos échos du Conseil (23/05/23): les questions des élus, une bonne explication technique!

Plusieurs questions à propos du budget de formation des élus 2022:

  • Question envoyé le 4/05/2023 par Gérard CHATIN au nom des élus NASG: Le 20 Juillet 2022, je vous transmettais une demande d’inscription à une formation concernant le PLU auprès de l’AELO pour le 23 Septembre 2022, j’ai suivi la formation d’un coût de 175€. Depuis, l’AELO reste impayée et menace la Commune de poursuite. Vous avez, vous-même et le DGS, fait accusé réception, le jour même de ma demande. Pourriez-vous me donner les raisons qui font obstacles à ce règlement ?

Par ailleurs, il serait bon que nous soit présenté un bilan de l’utilisation des crédits de formation comme vous l’aviez fait la 1ère année.

Cette question m’a amené à consulter le compte 6535 qui présentait au Compte de gestion un niveau de crédits consommés de 1 320,81€, alors que sur le Grand livre le montant des crédits consommés est de 1 570,81€ soit une différence de 250€ dont vous voudrez bien m’apporter l’explication puisque ces montants devraient être conformes en fin d’année. (Copie jointe) 

Le document adressé au Maire avec la question: copie Compte de gestion + Grand livreTélécharger

Rectificatif envoyé le 6/05/23 :

Un complément d’information reçu hier en fin d’après-midi, à ma demande, de l’organisme de formation AELO ne me permet pas de maintenir ma question sur la partie concernant le non-paiement, même si le sujet subsiste. Je reviendrai vers vous, une fois la situation éclaircie.

Cela ne retire rien au sujet des autres éléments concernant la formation.

Vous demandant d’accepter mes excuses et l’expression de mon respect.

Le Maire passe la parole à Christelle MARIN, adjointe aux finances, qui explique la différence, sur un ton un peu professoral, par un aspect technique. Le grand livre qui a été adressé à Gérard CHATIN n’est pas soldé des engagements dont les factures n’ont pas été reçues. C’est le cas pour un montant de 250€ ce qui explique cette différence. L’engagement se trouve reconduit en 2023. Pierre HAUTOT interroge l’élu minoritaire sur le retrait de la 1ère question posée, elle sera reposée prochainement. Il n’est pas apporté de réponse à l’élu minoritaire sur le bilan des formations 2022, il est pourtant obligatoire au sens de l’article Article L2123-12 du CGCT. Gérard CHATIN posera une question non prévue à l’ordre du jour à propos du jury de concours de la médiathèque annoncé dans l’Observateur de Beauvais pour le 25 mai et pour lequel, bien que membre, il n’a pas eu d’information.

L’article précédent sur ce Conseil: ·  un intermède révélateur de « l’esprit » du 1er adjoint…

L’article suivant sur ce Conseil: ·  Jean-Louis AGNES pose des questions en tant que citoyen? et quand une citoyenne pose une question, on coupe la vidéo!

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Nos échos du Conseil (23/05/23): un intermède révélateur de « l’esprit » du 1er adjoint…

Cet épisode n’était pas prévu à l’ordre du jour mais il est tellement révélateur de l’esprit des majoritaires.

Des échanges que le Maire ne maîtrise pas à propos du manque de proposition mais aussi d’un courriel pour le moins graveleux, pour ne pas dire sexiste adressé par le 1er adjoint à plusieurs associations et personnes à partir de son adresse courriel municipale (hormis le maire, il est le seul élu à en avoir une) qui plus est. Si l’intéressée en sourit, ce qui est plutôt triste, ce type de message montre, encore une fois, s’il en était besoin, à quel niveau il place le sens de ses fonctions entre les « plaisanteries » des tribunes libres et les menaces difficilement qualifiables, on est en droit de s’interroger des moments où cet homme respecte les autres et ses fonctions. Enfin, il dit assumer ses plaisanteries!

Le courriel en question…

L’article précédent sur ce Conseil: et l’on revient sur le RIFSEEP

L’article suivant sur ce Conseil: ·  les questions des élus, une bonne explication technique!

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Nos échos du Conseil (23/05/23): et l’on revient sur le RIFSEEP

Point 10 de l’ordre du jour:

10) PERSONNEL – DÉLIBERATION INSTITUANT LE RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS SUJETIONS EXPERTISE ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP).

C’est le Maire qui présente ce sujet qui avait été déjà le dernier du précédent Conseil municipal du 11/04/2023. C’est sur ce point que les élus « Un Nouvel Avenir » avaient quitté la séance, provoquant ainsi une perte de quorum et l’empêchement de délibérer. Le Maire fait une espèce de mea culpa en indiquant qu’il a quelque peu revu sa copie, notamment sur les questions d’assiduité du personnel. Par ailleurs, des échanges ont lieu sur la précédente réunion et la sortie des élu(e)s NASG qui apportent leur explication. La délibération est prise par 16 pours, les majoritaires, 4 abstentions (Thierry REMOND, Dominique LABARRE, Beriza ZIEGLER et Nathalie CEDOLIN) et 3 contres par manque de garantie et manque de confiance en l’exécutif (Gérard CHATIN et Fabrice DORE qui détient le pouvoir d’Alain BOSC).

Le document du RIFSEEPTélécharger

L’article précédent sur ce Conseil: ·  le marché de bitume de la voirie de la rue du Placeau

L’article suivant sur ce Conseil: ·  un intermède révélateur de « l’esprit » du 1er adjoint…

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Nos échos du Conseil (23/05/23): le marché de bitume de la voirie de la rue du Placeau

Point 9 de l’ordre du jour:

Le sujet est présenté par Jean-Louis AGNES, Adjoint aux travaux, à qui le Maire a donné la parole. Il s’agit de valider le résultat de l’appel réalisé pour une première phase de bitumage de la rue du Placeau. L’Adjoint aux travaux explique la procédure et présente les offres qui ont été reçues. Bien qu’il existe une Commission des marchés publics, il faut signaler que même sur des opérations aussi importante en montant, le Maire s’exonère d’y faire appel. Préférant faire les choix dans le secret de ses bureaux, ce qui est jusqu’à un certain niveau légal mais pas moralement bon. Quand c’es t flou, c’est qu’il y a un loup. La Commission des marchés n’a jamais été réunie depuis le début de ce mandat. L’accord est donné à l’unanimité.

L’article précédent sur ce Conseil: les contes d’Automne

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Nos échos du Conseil (23/05/23): les contes d’Automne

Point 8 de l’ordre du jour:

La parole est donnée à Pierre HAUTOT qui présente ce point qui consiste à valider une convention avec la Médiathèque départementale de l’Oise pour le festival des Contes d’Automne 2023. L’accord est bien sûr donné à l’unanimité.

Convention MDO-contes-automneTélécharger

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Nos échos du Conseil (23/05/23): un groupement de commandes au sein de la Thelloise

Point 7 de l’ordre du jour: 7) AFFAIRES GÉNÉRALES – PRISE DE COMPÉTENCE GROUPEMENT DE COMMANDES PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THELLOISE.

Sur proposition de la Communauté de Communes THELLOISE, est constitué un groupement de commandes par lequel des travaux, divers achats pourront être opérés en commun. Il s’agit d’adhérer à ce groupement de commandes, la délibération est adoptée à l’unanimité.

L’article précédent sur ce Conseil: ·  un soi-disant Conseil municipal des jeunes, la démocratie bafouée!

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Nos échos du Conseil (23/05/23): un soi-disant Conseil municipal des jeunes, la démocratie bafouée!

Point 6 de l’ordre du Jour:

6) AFFAIRES GÉNÉRALES – CRÉATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES.

Tout a été fait sur cette affaire pour que les minoritaires ne votent pas la mise en place de ce qui est, en fait, un conseil consultatif et non un Conseil municipal des jeunes. Déjà, il y a près de 6 mois que les majoritaires sans pratiquement aucune annonce publique vont chercher des « volontaires », sans qu’il n’y ait eu débat en Commission ou en Conseil. Pire, dans un précédent Conseil, des majoritaires ont été jusqu’à dire qu’ils ne voulaient nous y voir. Les trois listes avaient dans leur programme ce sujet. Il aurait été juste de mettre en place une Commission pluraliste qui élabore un projet. Plutôt que cela, les majoritaires ont préféré faire un « truc » à leur sauce qui ne correspond en rien à Conseil municipal des jeunes. Les documents présentés par les majoritaires sont chargés de contradictions mais ce n’est pas grave selon eux. Ils ont tous les droits. Face aux amendements présentés, ni débat, ni présentation au vote comme posé par l’article L.2121-19 du Code Général des Collectivités Territoriales et comme l’a rappelé la 4ème chambre du Tribunal administratif de Bordeaux dans un arrêt récent du 26 Janvier 2023. On confie l’éducation civique de nos enfants à des personnes qui, elles-mêmes, ne respectent pas les procédures et les lois. Qu’en penser? Pas d’élection pour ce CMJ, de la cooptation? Pas de nombre de membres déterminés (on verra bien)? Pas de publicité des séances? Certainement beaucoup de manipulations, puisque le 1er adjoint (un peu bisounours) exprime même que l’important c’est le sourire des enfants, il y en a déjà eu pas mal. Seuls les 16 majoritaires ont voté pour (ils ne se rappellent jamais qu’ils ne représentent qu’un tiers des voix exprimées), les 7 minoritaires ont voté contre à regret.

CHARTE DU CMJTélécharger
Réglement intérieur du CMJTélécharger

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Nos échos du Conseil (23/05/23): des travaux à la charges du constructeur de la future résidence dite « seniors »

Point 5 de l’ordre du jour:

Par une convention, il s’agit de porter à la charge du futur bailleur social qui gèrera la résidence dite « seniors » les frais de branchement à la ligne électrique. Après la présentation du Maire, Fabrice DORE fera remarquer plusieurs anomalies dans le nombre de logements qui jusqu’ici était annoncé à 39 et devient 41 pendant que l’on annonce que les deux espaces commerciaux prévus n’en font plus qu’un, on se demande à quoi servent les réunions de Commission puisque ces évolutions n’ont pas fait l’objet d’information lors de celles-ci. L’adoption de la convention est acquise à l’unanimité.

La CONVENTION-PUP-présentéTélécharger
0Le devis et les plan d’extension ENEDIS du 15 mars 2023Télécharger

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Nos échos du Conseil (23/05/23): déclassement et vente d’un terrain, l’issue d’années d’attente…

Point 3 et 4 de l’ordre du jour:

Ces deux points sont regroupés car ils concernent le même terrain. Situé près du parking des écoles et sur lequel passent quelques usagers. Il y avait là une maison qui a brulé il y a une vingtaine d’années, la Commune avait alors fait l’acquisition du terrain où il y a le parking et celui en façade de rue. Depuis des années, Marianne ALLMEERSCH était demandeuse de l’acquisition de ce terrain. La vente n’est pas faite sur la totalité de la surface puisqu’un chemin de 2m de large sera créé. Gérard CHATIN exprime son étonnement que l’on parle de frais de notaire dans la délibération puisque la vente peut être faite en la forme administrative. De même, les frais de géomètre concernant le chemin seront à la charge de la Commune. Le déclassement et la vente sont votés à l’unanimité.

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Nos échos du Conseil (23/05/23): délaissement d’un espace réservé, rue de Lachapelle..

Point 2 de l’ordre du jour: 2)Délaissement d’une partie de la parcelle cadastrée AI no 118.

La Commune, dans le cadre du PLU en vigueur, détenait un droit d’espace réservé sur la parcelle ER12 appartenant à la succession TOUTAN. Le Maire nous informe que le voisin de la parcelle souhaite acquérir une partie de ce terrain, 5 mètres restant en espace réservé à la limite de la zone UC. Il précise que la succession TOUTAN est vendeuse de cette parcelle. Ce sujet aurait mérité un débat plus approfondi. Cette réserve avait du sens, la Commune n’en a pas trop. Au moment où le Maire promet un parc au Comité consultatif des Jeunes, il fait vendre l’un des lieux où il aurait pu être réalisé et sur lequel la Commune avait une option. Le délaissement est voté à l’unanimité.

L’article précédent sur ce Conseil: ·  beaucoup de fleurs achetées et ça borne…

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Nos échos du Conseil (23/05/23): les subventions aux associations, quelques sujets de débats, des exceptions dans l’air!

Point 1 de l’Ordre du jour: 1) Subvention aux associations 2023.

Le tableau de proposition d’attribution de subventions aux associations, ci dessus, est proposé au Conseil après avoir l’objet d’une réunion de Commission le 16 mai. Le sujet est présenté par Christelle MARIN, adjointe aux finances. Il faudra remarquer que ce qui avait été une exception l’an passé, la sortie de la salle de Gérard CHATIN lors du débat sur l’attribution de la subvention au CLAG dont il est le Vice-Président et devenu la règle puisque cette année tous les responsables d’association sortiront lorsque leur association sera passé en débat. Seul Monsieur le Maire oubliera qu’il est Président d’honneur de l’Outil en Main mais Fabrice DORE saura lui rappeler. .

Cette première partie va du Comité des Fêtes au Centre Yves MONTAND, toutes ces associations verront leur demande acceptée à l’unanimité, même si c’est après quelques débats pour le Comité des Fêtes.

Cette deuxième partie qui va de l’UMRAC à l’Outil en Main verra toutes les demandes également acceptées à l’unanimité sauf pour l’Outil en Main pour laquelle il y aura 4 abstentions et 3 contre, les échanges sur cette association dont l’exécutif est constitué de plusieurs adjoints et dont le Maire est président d’Honneur (même s’il faut lui rappeler), ce vote constitue un précédent fâcheux puisqu’il s’agit de sa première demande et que celle-ci est produite sans présenter ni bilan, ni rapport d’activité, et sans que ses assemblées générales soient rendues publiques.

Cette 3ème et dernière partie commence par l’APELV (association de parents d’élèves du Collège de Sainte-Geneviève) qui avait adressée une demande de 5 000€, la Commission l’a ramenée à 1 000€ la jugeant excessive. L’association avait établi sa demande à ce niveau, ne sachant pas ce qu’elle « pouvait demander », il est quand même incroyable qu’une association fasse une telle réponse. Une subvention se fait par rapport à des besoins, pas par rapport à ce que la Collectivité est susceptible de lâcher. Venant d’une personne qui vient de rentrer au Conseil municipal, on peut s’interroger. Tous les dossiers présentés sont acceptés à l’unanimité au niveau des propositions de la Commission. Dominique LABARRE tiendra à indiquer que l’association Multi Cat n’a pas présenté de demande au regard du vote négatif de plusieurs élus, l’an passé, le 1er adjoint ayant voté contre et le Maire s’étant abstenu.

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Nos échos du Conseil (23/05/23): beaucoup de fleurs achetées et ça borne…

Cet article concerne: Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Un nombre iportant d’opérations dans les dépenses déléguées de ce Conseil pour un montant de plus de 60k€. On constate même deux anomalies puisque les deux premières lignes auraient du pour la première être inscrite au Conseil du 11 mars et pour la seconde au Conseil du 14 avril. Une question de Fabrice DORE sur le relevé topographique lié à la prochaine réalisation du skatepark et une remarque de Gérard CHATIN puisque l’adresse indiquée sur le relevé est au 41 rue de l’Avenir, que le riverain à cette adresse ne s’étonne pas s’il voit arriver un géomètre expert. Didier FALAMPIN interroge lui sur le nombre d’achat de fleurs pendant que le Maire parle d’embellissement de la Commune.

Le document remis sur tables au ConseilTélécharger
Le suivi des dépenses déléguées sur 2023Télécharger

L’article précédent sur ce Conseil: – Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.

L’article suivant sur ce Conseil: les subventions aux associations, quelques sujets de débats, des exceptions dans l’air!

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Nos échos du Conseil (23/05/23): le Conseil fait presque le plein et l’arrivée d’une nouvelle élue non annoncée…

Point de l’ordre du jour: l’appel des présents

Le Maire désigne Didier FALAMPIN comme secrétaire de séance, après avoir annoncé le fait que Céline LE GUIENNE rejoigne le Conseil municipal suite à la démission de Séverine DUPERCHE ait démissionné. Il y aurait normalement du y avoir inscription à l’ordre du jour de ce point et installation de l’élue. On appréciera, encore une fois, le manque de respect des procédures du Maire. Ce dernier se réjouit ensuite de la présence importante des élus. Celle-ci n’est jamais que la réponse au défaut de quorum produit par le départ des élus « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève » lors de la séance du 11 avril, ils ont battu le rappel. En effet, 21 Conseillers sont présents, c’est assez exceptionnel. Deux absents, Hervé KRAUZE qui a donné pouvoir à Pierre HAUTOT pour la majorité, et Alain BOSC qui a donné pouvoir à Fabrice DORE pour la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève ». A l’issue de l’appel, le Conseil est suspendu, sans annonce formelle d’ailleurs, suite à un accident dans la prise vidéo Facebook de la Commune (la présente vidéo est produite par la prise des élus « Un Nouvel Avenir ».

En cette 25ème réunion du Conseil depuis le début du mandat, le niveau moyen de présence se situe à plus de 77%, à 90% pour la liste « Un Nouvel Avenir », 81,61% pour la liste majoritaire et 62,39% pour la « Force Développement -Progressons Ensemble ». La moyenne d’élus présents au réunion se situe à 19 sur 23.

L’article suivant de ce Conseil: – Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.

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Nos Echos du Conseil (23/05/23): l’approbation du Compte rendu du 14 mars, mais un Conseil de retard…

Cet article traite du point suivant de l’Ordre du Jour: Approbation des procès-verbaux des séances du 14 mars 2023 et du 1 1 avril 2023.

Après quelques minutes de difficultés de réglages de la prise de vidéo, le Conseil démarre enfin. L’ordre du jour annonce l’approbation des deux derniers Procès-Verbaux de réunions mais le DGS semble rappeler qu’il y a eu du retard et que seul le PV de la réunion du 14 mars peut être présenté soit près de deux mois et demi après. La loi oblige désormais à ce que le procès verbal soit présenté à la réunion suivante. On sait à force qu’ils s’en expriment comment cet exécutif et sa majorité considère la loi, surtout quand elle les dérange. Cela plusieurs séances que cette règle n’es pas respectée. Le procès-verbal présenté est adopté à l’unanimité sans question ni remarque. Il n’est pas inutile d’informer qu’il a été adressé la veille de la réunion de Conseil.

Le Procès verbal conseil municipal du 14 mars 2023Télécharger

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Petit compte-rendu de la Commission Travaux de ce 9 Mai:

Si nous avons commencé la réunion sur la Rue de l’Avenir, sous la pluie, très vite, nous avons rejoint la salle de la Mairie pour travailler à l’abri.

A propos de la Rue de l’avenir, j’ai rappelé notre déception de voir ces travaux réalisés sans l’enfouissement des réseaux. Il m’a été répondu que ce serait fait par les successeurs de l’autre côté en me rappelant le coût sur la Rue du Placeau. Quel drôle approche des problèmes… On laisse la patate chaude aux suivants et l’on préfère faire un skatepark à 300k€ que de traiter la question d’une rue dans son intégralité. Y aura-t-il encore des subventions pour les suivants? J’ai signalé le problème de la circulation mal réglée pendant les travaux mais cela n’a pas semblé émouvoir les élus de l’exécutif. Les travaux sont suspendus pendant une semaine à compter de ce 9 mai.

Nous avons, ensuite, abordé les travaux de la Rue du Placeau. L’enrobé devrait être réalisé en juin prochain. Eurovia a été retenu pour exécuter ces travaux qui devrait durer 3 à 4 mois. Une réunion publique en direction des riverains de ces rues (Placeau, Blanc Mont,…) est prévue le 1er Juin à 18h30.

Nous avons aussi regardé la question d’une charte du mobilier urbain, celle-ci s’appliquera au fil des changements d’équipements des mobiliers. Rien n’a été précisément choisi. Quant au règlement de voirie, Jean-Louis AGNES, adjoint, nous a annoncé que le document présenté lors d’une précédente réunion avait été allégé et qu’il serait envoyé aux membres de la Commission pour examen avant présentation en Conseil.

En questions diverses, il a été question de la clôture du terrain de foot par Corinne KAPUSTA. Gérard CHATIN a demandé que l’eau des gouttières du Centre Yves MONTAND soit récupérée, il lui a été répondu qu’il n’y avait pas de fleur à arroser dans ce terrain et que la construction était suffisamment solide pour supporter ce type de désagréments.

Ces majos, toujours à l’écoute des minoritaires, dès qu’ils ont une idée, une proposition, on leur démontre comment ne plus en avoir.

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Nos Nouveaux échos du Conseil: l’ensemble des points du Conseil du 11/04/23:

L’appel des présents et les décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations (Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales).

Finances

1) Vote des taux des impôts directs locaux – 2023.

2) Budget primitif principal et annexes 2023 – Vote.

Affaires générales

3) Fonds de développement communautaire 2023 — Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté de Communes Thelloise pour l’éclairage du Stade Christophe Dallongeville (Thématique sport).

4) Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

Enfance et jeunesse

5) Animations pédagogiques – Année scolaire 2022-2023.

Personnel

6) Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions de sujétions d’expertise et d’engagement professionnel (RIFSEEP).

Questions des élus:

Deux questions posées par Gérard CHATIN au nom de la liste « Un Nouvel Avenir pour Sainte-Geneviève:

a) Il y a quinzaine de jours environ, une série de cambriolages et dégradations ont eu lieu rue de Noailles. Ils sont passés par le champs du grand-père . Avez-vous l’intention de renforcer la vidéo surveillance sur les axes des rues de Noailles, de Méru et de Laboissiere . Il faut savoir que cela s’est déjà produit il y a quelques temps.

b) A partir du Mercredi 29 Mars 2023, le château d’eau de la Commune fait l’objet de purge d’eau qui se sont écoulées en direction des champs et habitations en contrebas. Pourriez-vous apporter des explications sur cette situation qui pose, par ailleurs, des problèmes de pression, voire de coupure, d’eau sur différents quartiers de la Commune ?

rLes apports envoyés aux élus pour le conseil municipal du 11 avril 2023Télécharger

 

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): questions improvisées par Dominique LABARRE

Cette article porte sur deux questions posées de façon improvisée par Dominique LABARRE:

Après les deux questions officiellement posées par « Un Nouvel Avenir », Dominique LABARRE s’informe de la santé de l’une de nos policière municipale dont on apprend qu’elle a des problèmes de santé et qu’elle quitte son poste dan la Commune. Comme par hasard. On apprend aussi que Frédéric LECLUSE quitte les services techniques, comme par hasard également, et là ça disserte un peu sur les uns et les autres et sur les souhaits de « sang neuf », bravo la gestion du personnel, dans ses conditions. Même le 1er adjoint qui ne regard pas toujours les limites, les pose là. Les élus « Un Nouvel Avenir » ne regrette pas d’avoir quitté la séance pour de tels propos.

Point précédent: · « le château d’eau est vidangé tous les ans »!

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): des cambriolages au Petit-Fercourt suscitent une question

a) Question posée par Gérard CHATIN, proposée par Alain BOSC, au nom du Groupe NASG: a) Il y a quinzaine de jours environ, une série de cambriolages et dégradations ont eu lieu rue de Noailles. Ils sont passés par le champs du grand-père . Avez-vous l’intention de renforcer la vidéo surveillance sur les axes des rues de Noailles, de Méru et de Laboissiere . Il faut savoir que cela s’est déjà produit il y a quelques temps.

Malgré le départ des élus NASG, Jean-Louis AGNES, peut-être au vu du trouble, propose de quand même répondre aux questions des élus ce qui déclenche l’hilarité générale, on ne voit pas pourquoi. Cette première question fait suite à deux cambriolages, et non un comme évoqué dans les échanges, qui ont eu lieu sur le bas de la rue de Noailles et en fait la question vient des riverains. Il n’y aura, comme c’est l’habitude pas de réponse précise, si ce n’est l’annonce par le Maire de réimplantation de caméras. On verra aussi que le 1er adjoint sourit à nos traditionnels noms de lieux dits et que certains élus présents pensent que couper la lumière à 23h est une obligation? C’est quand même le Conseil municipal unanime qui l’a voté cette extinction des feux… où avaient-ils -elles la tête alors? Comme d’habitude les élus majoritaires se moquent des questions qui viennent pourtant des concitoyens.

Point précédent: les élus un Nouvel Avenir quittent la séance, il n’y a plus le quorum!

Point suivant: « le château d’eau est vidangé tous les ans »!

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): financement d’animations pédagogiques

Point 5 l’Ordre du jour: Animations pédagogiques – Année scolaire 2022-2023.

C’est Françoise RIBEIRO, adjointe aux affaires scolaires qui présente ce point qui ne fera pas grand débat. Tout juste, quelques échanges autour de l’annulation du carnaval prévu le 15 avril et de la déception des parents dont certains ont pris une journée de congé pour participer. Les financement sont adoptés à l’unanimité.

Point précédent: une étude énergétique des locaux communaux

Point suivant: les élus un Nouvel Avenir quittent la séance, il n’y a plus le quorum!

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Nos Nouveaux échos du Conseil (11/04/23): une étude énergétique des locaux communaux

Point 4 l’Ordre du jour: Réalisation d’une étude visant à améliorer l’efficacité énergétique sur le patrimoine public avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60).

C’est encore Jean-Louis AGNES qui présente ce sujet pour une aide du SE60 pour étude énergétique des locaux. L’accord est donné à l’unanimité.

Point précédent: ·  le vote du budget 2023

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